procès-verbal séance publique - Couvin

25 oct. 2017 ... pour le S.R.I. de COUVIN - Lot 1 (Gros oeuvre et Abords)” à C.R.C. SA, Route De Charlemagne 25 à 5660 Couvin pour le montant d'offre ...

procès-verbal séance publique - Couvin - Gerelateerde documenten

procès-verbal séance publique - Couvin

https://www.couvin.be/ma-commune/vie-politique/le-conseil-communal/ordre-du-jour-du-conseil-communal/2017/proces-verbal-25-octobre-2017.pdf

25 oct. 2017 ... pour le S.R.I. de COUVIN - Lot 1 (Gros oeuvre et Abords)” à C.R.C. SA, Route De Charlemagne 25 à 5660 Couvin pour le montant d'offre ...

Procès-verbal de la séance publique du 21 février 2019

https://www.fernelmont.be/ma-commune/vie-politique/le-conseil-communal/proces-verbaux-des-conseils-communaux-1/proces-verbal-de-la-seance-publique-du-cc21022019.pdf

21 févr. 2019 ... Dec-17 Email et réunion. 831 €. Bacofisc. Dec-17 Plan financier. 225 €. LexLitis. Jan-18 Statuts & Pacte d'actionnaire. 1,323 €. LexLitis. Feb-18 ...

VILLE DE BOUILLON PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU ...

http://www.bouillon.be/ma-commune/vie-politique/conseil-communal/Proces%20verbaux/archives-2010/2010-05-06-pv-cc.pdf

6 mai 2010 ... Brigades du Cantonnement de Bouillon : ratification. A l'unanimité ... CSC des travaux pour l'aménagement du site du belvédère à Bouillon.

VILLE DE SERAING PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU ...

https://www.seraing.be/wp-content/uploads/2014/12/PV-CC-21.03.16-SP.pdf?x26977

16 déc. 2014 ... s.p.r.l. FORD JEMEPPE MOTOR, T.V.A. BE 0403.959.270, rue de ... s.p.r.l. GARAGE ROSA ET FILS, T.V.A. BE 0864.301.474, rue de la Rose ...

1 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL ... - Estinnes

http://estinnes.be/wp-content/uploads/2016/12/20161024pvcc.pdf

31 déc. 2016 ... résolution du Conseil Communal de Chapelle-lez-Herlaimont en date du 20 décembre. 2000 ... Le guide de 2016 inclura Le Carnaval et le.

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL ... - Florenville

http://www.florenville.be/fr/pv/pv20190131.pdf

Décide le principe de l'octroi d'une provision de trésorerie pour Monsieur Didier. DEDONDER, ouvrier communal, pour le garage atelier, fixée à 250 € maximum ...

PROCES-VERBAL de la SÉANCE du CONSEIL ... - Ville de Spa

https://www.villedespa.be/ma-ville/vie-politique/conseil-communal/ordres-du-jour-et-proces-verbaux/avant-2019/2018/10-pv20decembre2018-seance-publique.pdf/view

20 déc. 2018 ... Spa : Waux-Hall, Théâtre, Pavillon Marie-Henriette, Source de Barisart et Source de la Géronstère. Approbation de la modification. 13. Marché ...

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL ... - TOURNAI.be

https://www.tournai.be/vie-politique/conseil-communal-dates-et-archives/conseils-communaux-2019/86-proces-verbal-du-conseil-communal-du-29-avril-2019/file.html

29 avr. 2019 ... conseil communal et dans toutes les autres instances, elle a toujours milité en ... prendre en charge la configuration de son (ses) ordinateur(s) ...

- 109 - 25/03/2010 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU ... - Uccle

http://www.uccle.be/les-elus/conseil/25mars2010.pdf

25 mars 2010 ... Vanderkindere, et qui ont mené à la mort d'une mère de famille, Mme Levêque, ... per post verzonden worden binnen de zes maanden na de ...

1 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU ... - Gemeente Ukkel

http://www.ukkel.be/verkozenen/raad/pv-du-conseil-du-25-06-2015.pdf

25 juin 2015 ... bâtisses de la Commune d'Uccle du 14 juin 1948 et relatives au ... déchetterie d'Uccle est beaucoup trop petite, celle-ci se situant à 2,5 km de ...

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL ... - Uccle

http://www.uccle.be/les-elus/conseil/pv-conseil-28-05-15

28 mai 2015 ... Rhode-Saint-Genèse. En réalité, les ... d'heures, les prestations en horaire d'été étant réduites d'une heure. M./de h. ... l'ouverture de la déchetterie recevront 1h de déplacement en plus de cette heure de permanence.

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU ...

https://www.braine-le-chateau.be/ma-commune/vie-politique/conseil-communal/proces-verbal-1/cc20160629.pdf

29 juin 2016 ... confrère Maître Yves GRIBOMONT, Notaire associé à Seneffe ;. Vu le projet d'acte ainsi reçu, tel qu'annexé à la présente délibération ...

Procès-verbal de la séance du mardi 30 janvier 2018 à 19,45 ...

http://www.juprelle.be/WEBSITE/_Download/PDFViePolitique/PV20180130.pdf

30 janv. 2018 ... Centre Culturel – asbl FEDAJE – Convention d'occupation. Vu la demande de l'asbl Fédération des Associations d'accueillantes de Jeunes.

Procès-verbal de la séance du Conseil Communal en ... - Plombières

https://www.plombieres.be/fr/ma-commune/vie-politique/conseil-communal/pv/cc-170831.pdf/@@download/file/cc%20170831.pdf

Vu la circulaire du Ministre Furlan du 12 décembre 2014 relative à la tutelle sur les ... Vu la circulaire n° 6280 du 12.07.2017 de la Fédération Wallonie-Bruxelles ...

proces-verbal de la seance du conseil communal du - Uccle

http://www.uccle.be/les-elus/conseil/pv-conseil-27-11-14

27 nov. 2014 ... construction du ring sud de Bruxelles qui aurait fait passer une autoroute au-dessus du ... notamment celle proche de la forêt de Soignes, du Fort-Jaco. ... 2018. 2019. €. 1350. 1390,50 1432,22 1475,18 1519,44 1565,02. € ... réservation en vue d'une brocante un montant de 300 € par jour a été prévu.

1 proces-verbal de la seance du conseil communal du 25 ... - Uccle

http://www.uccle.be/les-elus/conseil/pv-conseil-25-02-16-1

25 févr. 2016 ... remplacer par M. Jean-Pierre Collin, domicilié à Uccle, rue des Griottes, 35,. Désigne M. ... Avenue de Messidor, au carrefour avec la rue de la Mutualité; ... M. Minet n'aura jamais le soutien du parti socialiste, du parti libéral,.

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 02 septembre ...

https://www.olln.be/documents/docs/proces-verbaux/2014/cc_30_09_2014.pdf

30 sept. 2014 ... De la même manière, aucune installation de cuisson type friteries ou barbecue ne ... le parc des 51 abribus installés sur le territoire de la Ville via un marché ... PARC INDUSTRIEL HAUTS-SARTS RUE DE HERMEE 246 à.

1°/ Approbation du procès-verbal de la séance de ... - Ville de Laillé

http://www.laille.fr/IMG/pdf/pv_cm_18.12.2017.pdf

21 déc. 2017 ... M. JORE à M. LE TRAON jusqu'à 20 h 37 ... M. François JORE arrive en séance à 20 h 37. ... déplacer le meuble trop lourd et massif. Il devrait ...

Procès-verbal de la séance du Collège des Bourgmestre ... - Eghezee

http://www.eghezee.be/votre-commune/vie-politique/conseil-communal/proces-verbaux/2018/210618.pdf/view

1 sept. 2018 ... Par devant Nous, Maître Michel HERBAY, notaire de résidence à Eghezée. ONT COMPARU. De première part. La COMMUNE D'EGHEZEE, ...

proces-verbal de la seance du conseil communal du 16 ... - Binche

http://www.binche.be/interne/pdf/vie-politique/proces-verbal/Proces-verbal%20de%20la%20seance%20du%20Conseil%20communale%20du%2016%20decembre%202014.pdf

16 déc. 2014 ... Mmes et Mrs Jacques DERVAL, Etienne PIRET, Frédéric JOIE, ... Ville a loué un garage à la rue de Pépinière, juste à côté de la caserne ... Les pompiers de Binche étaient les premiers sur les lieux et puis la Louvière a pris le.

procès-verbal de la séance du conseil ... - Ville de Mouscron

https://www.mouscron.be/ma-ville/vie-politique/conseil-communal/pdf/pv20170116.pdf

16 janv. 2017 ... jardinerie Famiflora, le magasin de pêche Lanssens et le magasin Poisson d'Or. Suivant l'ensemble des hypothèses et données considérées, ...

Procès-verbal de la séance du mardi 23 octobre 2018 à 19,45 ...

http://www.juprelle.be/WEBSITE/_Download/PDFViePolitique/PV20181023.pdf

23 oct. 2018 ... Collaboration entre la Ville de Liège et la Commune de Juprelle concernant ... Tout mandataire est réputé démissionnaire de plein droit de la régie dès qu'il perd la ... Titre de séjour ou carte d'identité électronique pour les étrangers : 3,00 ... Considérant en outre que le vent et donc l'énergie éolienne sont ...

procès-verbal de la séance du conseil communal du ... - marchin

http://www.marchin.be/la-commune/vos-elus/le-conseil-communal/proces-verbaux/01-30-pv-ok.pdf

30 janv. 2019 ... par 9 voix pour et 8 voix contre le pacte de majorité qui désignait en qualité de ... Funérailles DUBOIS & TANIER 6.033,62. CHR Huy 5,78.

Procès-verbal de la séance du mardi 18 décembre 2018 à 19,45 ...

http://www.juprelle.be/WEBSITE/_Download/PDFViePolitique/PV20181218.pdf

18 déc. 2018 ... Mademoiselle la Bourgmestre porte à la connaissance de l'assemblée que notre Commune ... Madame Geneviève THYS ... poser la même question et précise que le nécessaire sera fait s'il est constaté un manquement dans.

Procès-verbal de la séance du Conseil communal de ... - TOURNAI.be

https://www.tournai.be/vie-politique/conseil-communal-dates-et-archives/conseils-communaux-2015/41-proces-verbal-du-conseil-communal-du-14-decembre-2015/file.html

14 déc. 2015 ... au sein de la Ville de Tournai à la date du 31 décembre 2015. ... la décision prise par le collège communal en séance du 20 novembre 2015 de les vendre ... GRIBOMONT, notaires associés, ayant son siège social à Tournai, ...

procès verbal de la séance du Conseil communal - Commune de ...

http://www.floreffe.be/theme_commune/vie-politique/le-conseil-communal/decisions-du-conseil/pv-cc-17-12-2018-sans-huis-clos.pdf

17 déc. 2018 ... Lilien à Eupen, Benoit Cloet à Herseaux-Mouscron, et Jean-Pierre Fosseprez à Libramont, publié aux annexes du Moniteur belge du 10 ...

procès-verbal de la séance du conseil - Ville de Mouscron

https://www.mouscron.be/ma-ville/vie-politique/conseil-communal/pdf/pv20150622.pdf

22 juin 2015 ... Considérant que la Ville de Mouscron est propriétaire de deux garages ... écoles communales, piscine de Mouscron, Flipper ainsi que dans les ...

Procès‐verbal du Conseil communal Séance du 21 ... - marchin

http://www.marchin.be/la-commune/vos-elus/le-conseil-communal/proces-verbaux/pv-conseil-2016-12-21-site.pdf

21 déc. 2016 ... Travaux réalisés par la Vitrerie Andennaise. Subsides escomptés (SPW) 85% : € 13 398,09. 4.14.10. Aménagement d'un logement de transit ...

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL ... - Ville de Wavre

https://www.wavre.be/sites/wavre/files/2019-07/20190528_ConseilCommunal_PV.pdf

des Bouvreuils à Bierges, des mésanges et Jospéhine Rauscent à Wavre - ... Streuve nous informe de sa volonté d'arrêter le projet « aire de jeux » qui avait été ...

Extrait du procès-verbal de la séance du conseil ... - Enghien

https://www.enghien-edingen.be/fr/ma-ville/vie-politique/le-conseil-communal/comptes-rendus/pv-site-internet-conseil-communal-du-13-juillet-2017.pdf/view

13 juil. 2017 ... Lettre datée du 27 juin 2016 de Monsieur et Madame Van Nerom-Paduwat domiciliés à la rue de la Procession n°52 à 7850 Enghien,. 5.

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 octobre 2016

http://www.mettet.be/commune/vie-politique/conseil-communal/pv-27-oct16.pdf

27 oct. 2016 ... celle de M. et Mme Remy-Dasseleer, domiciliés rue de Pontaury 53 à 5640 ... Article 2 : de charger le notaire Benjamin Michaux de la vente. 5.

Procès-verbal de la séance du mardi 28 février 2017 à 19,45 heures ...

http://www.juprelle.be/WEBSITE/_Download/PDFViePolitique/PV20170228.pdf

28 févr. 2017 ... l'engagement minimum d'un équivalent temps plein employé(e) administratif(ve). ... électriques sur les territoires des commune de Juprelle et Bassenge. ... Les feux sont interdits par grand vent. ... complète, le numéro de la carte de commerçant ambulant, le numéro du registre de commerce du marchand.

Procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 29 avril 2019

http://www.messancy.be/ma-commune/vie-politique/le-conseil-communal/proces-verbaux/PV%2029.04.2019.pdf/at_download/file

29 avr. 2019 ... Attendu la décision du Conseil de CPAS de Messancy en sa séance du 19 mars 2019 approuvant les modifications apportées à certains ...

procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 janvier 2019

https://www.ville-le-plessis-bouchard.fr/sites/le-plessis-bouchard/files/document/2019-03/PV%2031012019.pdf

14 mars 2019 ... l'élargissement des rues Albert ALLINE et Marcel CLERC. ... Il est donc demandé aux membres du Conseil Municipal de donner un avis sur le ...

PROCES-‐VERBAL de la Séance du 16 janvier 2018 - Ville de Frejus

https://www.ville-frejus.fr/telechargement/%21/telechargement/proces-verbal-du-conseil-municipal-du-16-janvier-2018

16 janv. 2018 ... promesse de vente en cas de modification du projet immobilier et de meilleure ... Bénéficiaire : Madame HOSTE Christel, domiciliée à Le Plessis Trevise ... Bénéficiaire : Mesdames LANDI Paulette, MACÉ Evelyne, ZURRU ...

proces-verbal de la seance du conseil communal ... - Ville de Soignies

https://www.soignies.be/documents/conseils_communaux/2019/pv/pv-cc-26-mars-2019-seance-publique.pdf

26 mars 2019 ... talent, le Judo Club Ippon Soignies, Miss Soignies Haute Senne 2019 et ses ... A Soignies, les deux associations partenaires sont le Quinquet.