Conditions générales - imagix

18 févr. 2020 ... programmation lors de l'achat de Tickets, la durée de validité et les ... pour statuer sur les litiges les tribunaux de Tournai et Mons en Belgique.

Conditions générales - imagix - Gerelateerde documenten

Conditions générales - imagix

https://tickets.imagix.be/system/static_files/000/000/002/original.pdf?1582044534

18 févr. 2020 ... programmation lors de l'achat de Tickets, la durée de validité et les ... pour statuer sur les litiges les tribunaux de Tournai et Mons en Belgique.

Conditions générales Conditions générales - EF Education First

https://www.ef.fr/__/~/media/efcom/funneling/pdf/terms/lsp/lsp_fr

au 31/03/2020. Le programme EF Langues à l'Etranger Adultes, Professionnels ... Année/Semestre Linguistique et EF Advanced Diploma et EF. Préparation ...

conditions generales de flex prepaid card conditions de commande ...

http://flexprepaid.be/sites/flexprepaid.be/files/cg_201511_fr.pdf

Siège Commercial : Bd Anspach 1 B13, 1000 Bruxelles - [email protected] ... Carrefour, des règles VISA, etc. et ne font, de ce fait, pas partie de l'ensemble ...

Carte client JBC - Conditions générales Les présentes Conditions ...

http://webimages.jbc.be/doc/be/jbc_conditions_generales.pdf

La carte client JBC peut être valablement utilisée pour épargner des points lors de chaque achat dans un magasin JBC en Belgique et au Grand-Duché de ...

Conditions générales

https://www.delhaizemagazine.be/images/ConditionsG%C3%A9n%C3%A9rales.pdf

Dans la section IV « Carte-Plus », «Établissement » renvoie aux magasins Delhaize (Delhaize Le Lion / De. Leeuw) en Belgique et au Luxembourg et, également, ...

Conditions générales Conditions générales - EF

https://www.ef.fr/__/~/media/efcom/funneling/pdf/terms/lsp/lsp_fr

au 31/03/2020. Le programme EF Langues à l'Etranger Adultes, Professionnels ... Année/Semestre Linguistique et EF Advanced Diploma et EF. Préparation ...

Conditions Générales - CSM

http://www.csmasbl.be/conditions.pdf

Conditions Générales. Pouvoir organisateur : - CSM asbl agréé ONE N° DI 62022 CSM P. - Centre d'activités sportives (stages sportifs et activités parascolaires).

Conditions Générales - DAS

https://www.das.be/das/ewcm/ewcm.nsf/0/643EDA480ADF733BC1257FBD0037EF9E/$file/F5010%20Conditions%20ge%CC%81ne%CC%81rales.pdf

D.A.S. Gent. Elfjulistraat 45. 9000 Gent. Tel. 09/233.56.58 [email protected] Bureaux régionaux. LE PIONNIER. EN PROTECTION JURIDIQUE. A Company of the.

Conditions générales en pdf

https://www.segersassocies.be/pdf/pl-elantis.pdf

Frais de compte à vue : néant, Elantis propose un compte gratuit. Belfius Pulse Start. • Assurance Solde Restant DŮ: 243,93 € payable annuellement sur.

Conditions générales - BIL.com

https://www.bil.com/Documents/documentation-legale/conditions-generales-fr.pdf

G. EN. ER. ALES. Conditions Générales Banque Internationale à Luxembourg, société anonyme ... agrégation des comptes), au Luxembourg, en Belgique et au.

Conditions générales de Be tv

http://www.betv.be/static/pdf/ContratBetv.pdf

une réduction du prix mensuel global de l'abonnement. Pour les abonnés ayant opté ... deur numérique de l'opérateur VOO (VOOcorder ou box .évasion). 5.

conditions générales - Auchan - SPB

https://auchan.spb.eu/solution-serenite/Temp/NoticeTMFR01072013.pdf

de KARAPASS COURTAGE, SARL au capital de 7 622,45 euros,. Siège Social : ZAC de la Croix Bonnet, 20 avenue Georges Méliès. 78390 Bois d'Arcy, 384 ...

BELFIUS CAR Conditions générales

https://www.belfius.be/common/FR/multimedia/MMDownloadableFile/GeneralConditions/belfius_car.pdf

Si votre police Belfius Car inclut la garantie Vol, faire appel à. Belfius Insurance Services vous permet de bénéficier d'un véhi- cule de remplacement (voiture de ...

Conditions générales de la SMA Neutra

https://www.neutrahospi.be/wp-content/uploads/2018/01/FR_2018_NEUTRA_CONDITIONS_GENERALES.pdf

20 janv. 2018 ... Société Mutualiste d'Assurances Neutra. Rue de Joie 5 à ... Tout centre de soins de santé destiné aux personnes dont l'état de santé nécessite le ... convalescence. 1.9. Frais de ... Munalux, Mutualité Neutre ; et le rester tant ...

Conditions générales - Sibelga

https://www.sibelga.be/uploads/assets/1214/fr/20180713145038000000-Conditions-generales-Sibelga.pdf

fournir des travaux, services ou fournitures par Sibelga. Les présentes conditions générales ne portent pas préjudice aux dispositions légales et réglementaires ...

conditions générales - Fortuneo

https://mabanque.fortuneo.fr/datas/files/fortuneo_cg.pdf

4 août 2004 ... ARTICLE 1 – ENTRÉE EN RELATION - OUVERTURE DE COMPTE. Il peut être ouvert dans les livres de Fortuneo au nom d'une personne phy ...

CONDITIONS GENERALES LUMINUS

https://www.luminus.be/-/media/general/documents/generalterms/sme_1_generalconditions_fr.pdf

25 févr. 2020 ... 1.3 Luminus a le droit de modifier les Conditions générales et/ou les ... Raccordement: tous les équipements nécessaires à la connexion des ...

Conditions générales - Théâtre de la Vie

http://www.theatredelavie.be/files/CGU.pdf

Le site www.theatredelavie.be est édité par l'asbl Théâtre de la Vie, situé Rue Traversière 45 –. 1210 Saint-Josse-ten-Noode. ARTICLE 3: Accès aux services.

CONDITIONS GENERALES AROBAS

http://www.arobas.ch/resources/cg_arobas_2019.pdf

Fait à Vich, janvier 2019 gaudenies 12. 1267 Vich switzerland [email protected] 41 78 831 37 02 www.arobas.ch arobas, Eva Belabbas. UBS SA, 1196 Gland.

Conditions Générales - AG Insurance

http://www.portalpack.aginsurance.be/sites/IBP2/SiteCollectionDocuments/BrokerDocuments/0079-2325202F-24102015.pdf

START PEOPLE, Place De Brouckère 9-13 à 1000 BRUXELLES, tél : 02/218.83.70. Lors de votre demande aux bureaux d'intérim mentionnés ci-dessus, vous ...

Conditions générales - Afriquia

http://www.afriquia.ma/images/cg.pdf

caractéristiques d'une carte d'abonnement, ni la valeur juridique d'une carte ... 2 points à partir d'un achat de 10 DH TTC dans les restaurants Oasis Café ...

Conditions générales du TCS Livret ETI

https://www.tcs.ch/assets/docs/ecare_fr/etimot/2013/eti-2013_fr.pdf

Le Livret ETI Europe s'étend à l'Europe et aux Etats riverains de la mer ... ou l'hôtel. Dans un délai de 5 jours ouvrables, à dater de la connaissance de l'événement, il l'annoncera par écrit ... 1.3.1 ) est défaillant à la suite d'une panne, d'un.

Conditions générales - Sunrise

https://www.sunrise.ch/medias/sys_master/Sunrise/sunrise/hb5/h09/8845909065758/nouveau-Conditions-g-n-rales.pdf

sous les marques yallo, Lebara et Ortel. La nature et l'étendue ... document officiel lors de l'inscription ou de l'enregistrement, maintenir à jour en tout temps ses ...

Conditions Générales - Xerius

https://www.xerius.be/-/media/project/xerius/sites/public/boekhouders/formulieren-en-publicaties/ovv/fr/conditions-generales.pdf

Certificat Personnel et fiche de pension annuelle . ... avec régime fiscal « assurance-vie individuelle avec avantage fiscal (avec attestation 281.62) » (voir 7).

Conditions générales - Proximus

https://www.proximus.be/dam/jcr:df002579-bbab-471c-987d-05e612145ff6/GTC_One_FR.pdf

Belgacom SA de droit public, qui exerce ses activités sous le nom commercial Proximus ... indirectement, à la sollicitation, au recrutement ou à l'engagement, en.

Conditions générales JIM Mobile

https://jimmobile.be/fr/conditions-generales-jim-mobile/

l'enregistrement et l'utilisation successive de plusieurs cartes SIM par le même ... électroniques publics mobiles fournis sur base d'une carte prépayée. Mobile ...

Conditions Générales de vente NBN

https://www.nbn.be/sites/default/files/uploads/NBN/20170415_Conditions_generales_de_vente_NBN.PDF

15 avr. 2017 ... Abonnements myNBN : Le NBN peut, à tout moment et sans notification, prendre toute mesure d'organisation interne et/ou utile à la continuité ...

Conditions Générales d'Abonnement

https://static.canal-plus.net/boutique/infos-legales/CGA-Canal.pdf

également un compte Netflix soumis aux conditions d'utilisation de Netflix qui ... GROUPE CANAL ou toute autre personne désignée par elle à titre gratuit ou ...

CONDITIONS GÉNÉRALES DE TELENET

https://www2.telenet.be/content/dam/www-telenet-be/klantenservice/downloads/TELNBMC9T726_Algemene_voorwaarden_Update_Maart_C19_fr.pdf

Telenet et entreprise liée à Telenet : Telenet S, ayant son siège social à 2800 ... Telenet a le droit d'adapter ses prix et tarifs une fois par an, à l'indice des prix à ...

Conditions générales supplémentaires

https://www.ccv.eu/be-fr/wp-content/uploads/sites/13/2018/07/ccv_conditions_suppl_fr.pdf

Accord de certiication : l'accord conclu entre CCV et le ... laquelle CCV avise le Client que le paiement de la Méthode ... Pour le moment, BanContact (BC),.

Conditions générales de vente

https://www.dsvh.eu/wp-content/uploads/2016/01/conditions_g%C3%A9n%C3%A9rales.pdf

DSVH se réserve la possibilité de compléter les présentes conditions générales par des conditions particulières qui prévaudront en cas de conflit. L'annulation ...

conditions generales - Ma fenêtre by Ed

https://www.mafenetrebyed.be/wp-content/uploads/cgv-dursin.pdf

MENUISERIE DURSIN ne peut en aucun cas être tenu responsable d'éventuels accidents pouvant en résulter. Néanmoins, MENUISERIE DURSIN se réserve le ...

F-CARE Conditions générales

https://www.federale.be/docs/default-source/default-document-library/algemeene-voorwaarden/f-care---conditions-g%C3%A9n%C3%A9rales.pdf?sfvrsn=83ec7fd7_10

Fédérale Assurance – Rue de l'Etuve 12 – 1000 Bruxelles – Belgique ... Mettewie 74-76 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean - Belgique – www.medexel.be - RPM ...

conditions générales - Touring

https://213.181.36.40/sites/default/files/item/files/snow_card_fr_2017.pdf

1040 Bruxelles, entreprise d'assurance agréée par Arrêté Royal du 11/01/1991 et 24/02/1992 ... et de secours en montagne résultant de la pratique du ski (sur.

PROMOLIFE ‐ CONDITIONS GENERALES

https://promolife.be/theme/default/files/PromoLife_Terms_fr.pdf

NV HighCo DATA Benelux SA, inscrite à la BCE sous le numéro BE ... HighCo n'est pas l'éditeur des actions et des bons de réduction disponibles sur le site ...

Conditions générales - Cambio

https://www.cambio.be/sites/default/files/2019-09/Conditions%20g%C3%A9n%C3%A9rales%20 %20liste%20de%20prix_Wallonie_juillet2019.pdf

1 juil. 2019 ... En outre, les versions les plus récentes des tarifs, du bon de commande, du manuel d'utilisation cambio et des conditions reprises dans le contrat ...