Secrétariat général - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/bulletin-officiel/2018_pdf/boe_20180010_0000_0001.pdf

5 oct. 2018 ... ... des MEF: Jean-Philippe PAPILLON (excusé). Assistance homologation SSI. Pôle politique et audit de sécurité (SEP1C): Christian LEKIME.

Monsieur le Directeur Général des Impôts - Ministère de l'Economie

https://finances.gouv.ci/discours/category/220-mef?download=220

- Monsieur le Directeur Général des Impôts ;. - Mesdames et Messieurs les Directeurs Généraux, Directeurs. Centraux, Sous-Directeurs et Chefs de Services d' ...

General Secretariat of the African, Caribbean and ... - ACP Secretariat

http://www.acp.int/sites/acpsec.waw.be/files/Annuaire%20ACP%20Directory%20-%20January%202020.pdf

31 janv. 2020 ... E-mail: [email protected]; Website: www.acp.int ... E-mail: angola.embassy.bel[email protected] ... E-mail: [email protected] ...

la fiscalité de l'économie numérique - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/rapport-fiscalite-du-numerique_2013.pdf

7 janv. 2013 ... gratuit » des utilisateurs, qui ne sont pas pris en compte aujourd'hui dans les ... Intitulée growth hacking, cette approche s'apparente à du pilotage par la ... La société Netflix a récemment explicité elle-même la différence de ...

tableau de bord de l'economie - Ministère de l'Economie

http://www.economie.gouv.ga/object.getObject.do?id=1253

II.6 COURRIERS ET TELECOMMUNICATIONS . ... Sources : Gpl, Chimie Gabon, Sgi, Industrap, Air Liquide Gabon, Sogagi, Pizolub, Satoga, Mousse Industrie,.

Secretariat-General - European Commission

https://ec.europa.eu/info/sites/info/files/secretariat-general-organisation-chart_en_9.pdf

Géraldine MAHIEU. SRSS.02. Governance &. Public Administration. Daniele ... Tom SNELS. Thomas HEMMELGARN. Alejandro CAINZOS. Hors Classe Adviser.

General Secretariat's organisational structure - Consilium

https://www.consilium.europa.eu/media/35512/gsc-organisation-chart-en.pdf

José. CUENDA. Maurizio PAZIENZA. Zdenko. SOVCIK. Albena. IOVTCHEVA. Una. O'CONNOR. Jiri. PLACEK ... Benedikt LUYCKX. Digital Workplace Systems.

Structure organisationnelle du secrétariat général - Consilium

https://www.consilium.europa.eu/media/35511/gsc-organisation-chart-fr.pdf

Coordination de la Lutte contre le. Terrorisme. Gilles de ... Roland GENSON. Evaluations dans le domaine de la JAI ... et de Sauvegarde. Hans ROOSELAER.

charte de l'audit interne du secrétariat général pour l'administration

https://www.defense.gouv.fr/content/download/178153/1936210/charte%20audit%20interne.pdf

La fonction d'audit interne en est le prolongement dans la mesure où elle a pour finalité d'évaluer l'efficience du dispositif des contrôles internes. (comptable et ...

et FDJ - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/observatoire-des-jeux/FDJ_2012.pdf

17 mai 2013 ... (jeux de tirage et de grattage adaptés au web), fdj.fr compte près de 1 million ... Les anciens émetteurs de la Loterie Nationale dont : Union des ...

FDJ - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/observatoire-des-jeux/FDJ_rapport_dactivite_2016.pdf

31 déc. 2016 ... Héritière de la Loterie nationale, créée en 1933 pour réparer les dommages liés au ... En novembre, lors du World Lottery Summit à Singapour, FDJ ... droit belge située à Bruxelles, créée en octobre 2003 pour. La société ...

PDF :18 - Ministère de l'économie

http://proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr/pub/document/18/22403.pdf

12 avr. 2017 ... Déclaration Des revenus 2016 - impôts 2017 sommaire. • Le calendrier de déclaration des revenus et des avis d'impôt 2017. • Les chiffres clés ...

Note ODJ - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/observatoire-des-jeux/Note_ODJ_8.pdf

n° 8 / Décembre 2017. Evolution des dépenses aux jeux d'argent et de hasard sur la période 2000 - 2016. Jean-Michel COSTES, Vincent EROUKMANOFF n.

BO 36 numérique - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/sircom/boac/2010/boac10_3t.pdf

13 oct. 2010 ... BO – n° 36 – septembre-octobre 2010. 1. Bulletin ... M. Belet Gérard, chef de mission de contrôle général économique et financier, est désigné.

AU CŒUR DE FDJ - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/observatoire-des-jeux/FDJ_2013.pdf

Héritier de la Loterie Nationale, ... des jeux de tirage et de grattage sur fdj.fr. Elle joue en moyenne une fois par semaine au LOTO® et aux jeux de grattage.

Déménagement - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/documentation/fiches_pratiques/fiches/demenagement.pdf

qu'à des opérations de transport ;. Page 2. DGCCRF – JANVIER 2019 2. • les contrats de louage d'industrie qui n'impliquent que le déplacement de mobilier à l' ...

Rapport_Technopole_Sophia_Antipolis VF - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/cge/avenir-sophia-antipolis.pdf

développement technologique et d'offrir le cadre le plus attractif possible aux ... 50. 2.3.1.3 Les tensions sur le logement et l'accueil des chercheurs ou salariés. ... 3.3.1.2 Le deuxième schéma nuance la rudesse du premier tout en dressant un ...

rapport d'activité - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/cnc/2019/DEMARCHAGE_TELEPHONIQUE_22_02_2019/RAPPORT_ADOPTE_LE_22_02_2019.pdf

22 févr. 2019 ... par l'AFMM (annuaire inversé pour les SVA) et la liste d'opposition au ... services économiques de son réseau international en Allemagne, au.

Épreuve écrite n°2 - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/recrutement/DGCCRF/epreuve2.pdf

16 oct. 2012 ... commerce en ligne. ... dans les grandes enseignes comme Auchan, Casino, Carrefour et ... vous vous épargnez de longues heures à faire zigzaguer un caddie dans la ... Les enseignes françaises s'inspireront-elles du belge.

BOCCRF 2002-14 - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/boccrf/02_14/02-d-42.pdf

30 sept. 2002 ... concurrence de pratiques prêtées à la société JVC Vidéo qui ... partie du capital de plusieurs sociétés spécialisées dans le négoce du meuble.

recommandation nutrition - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/oeap/gem/nutrition/nutrition.pdf

Fréquences de service des plats aux personnes âgées en institution ou structure de soins et en cas de ... qualité nutritionnelle des calories apportées qu'à leur quantité. 15. Rapport du ... Le goûter doit être unique, et proposé à une heure régulière au ... Les féculents (pommes de terre, riz, légumes secs, pâtes, …) doivent ...

vêtement mode - Ministère de l'Économie

https://www.economie.gouv.qc.ca/fileadmin/contenu/publications/administratives/rapports/rapport_mode_et_vetement.pdf

22 avr. 2013 ... Depuis de nombreuses années, l'industrie de la mode et du vêtement ... Par ailleurs, 70 % des établissements de l'industrie9 sont concentrés à.

ministère de l'économie et des finances - DGFAG

http://www.dgfag.mg/wp-content/uploads/2019/06/Guide-pratique-execution-budgetaire-2019.pdf

Arrêté n° 7275/2016-MFB du 31 mars 2016 précisant le mode de computation ... Circulaire de préparation de la Loi de Finances 2019 et du Cadre de Dépenses ...

Mobilier de bureau - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dae/doc/Flyer_Strategie_Mobilier_bureau.pdf

mobilier éco et socialement responsable. •. Une simplification de la procédure de remise du mobilier en fin de vie à France. Domaine. Pour bénéficier d'un effet ...

Huiles essentielles - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/documentation/publications/depliants/huiles-essentielles-depliant.pdf

Très prisées du grand public, les huiles essentielles ont trouvé leur place ... La pharmacopée européenne définit l'huile essentielle comme. : « produit odorant ...

Démarchage téléphonique - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/cnc/2019/DEMARCHAGE_TELEPHONIQUE_22_02_2019/RAPPORT_DEMARCHAGE_TELEPHONIQUE_ADOPTE_LE_22_02_2019_0.pdf

22 févr. 2019 ... 4.4.4 Le système d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel . ... par l'AFMM (annuaire inversé pour les SVA) et la liste d'opposition au ... d'exemple, la Belgique a rédigé un document sur la hiérarchie des bases ...

meubles de maison - Ministère de l'Économie

https://www.economie.gouv.qc.ca/fileadmin/contenu/publications/portraits_industriels/industrie_meuble_maison.pdf

segmenTaTion de l'indusTrie du meuble au Québec en 2013. Source : Statistique Canada ... Le consommateur est roi, il est informé et de plus en plus branché!

Dossier de candidature catégorie C - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/recrutement/Actualites/DGFiP/2019/Avis_recrutement/Handicap/2019_12_dgfip_handicap_candidature_c.pdf

la fiche d'information sur le métier d'agent administratif principal des Finances ... à un emploi d'AGENT ADMINISTRATIF PRINCIPAL ... 1 - ❑ lettre de motivation.

BOFIP-RHO-19-0870 du 12/11/2019 - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgfip/BOFiP-RHO/2019/11-2019/rho190870.pdf

12 nov. 2019 ... Jean-Laurent. AFIP3. AFIP4. 01/09/2020. Rhône. LERMINIAUX. Frédéric. AFIP3. AFIP4. 01/09/2020. Corse-du-Sud. JUILLARD. Véronique.

avis piscines hors sol - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/cnc/Avis_CSC/2008_AVIS_PISCINES_HORS_SOL.pdf

13 nov. 2008 ... marque CRISTALINE achetée dans un magasin CARREFOUR. (« j'ai été victime de ... Piscine gonflable autostable. •. Les modèles en toile ...

premiere partie : generalites - ministère de l'Economie

https://www2.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/oeap/gem/viande014/VIAND014.pdf

réglementation européenne1 : bœuf, vache, génisse, jeune bovin. Ces viandes sont commercialisées sous forme de muscles prêts à découper (PAD) ou de ...

défense - Forum de la performance - Ministère de l'économie

https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/farandole/ressources/2020/pap/pdf/PAP2020_BG_Defense.pdf

31 déc. 2019 ... et sur des méthodes de formation innovantes (Smart School) ; ... du service historique de la défense (SHD) qui a pour mission la collecte, la.

Guide 2019 des vacances d'été - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/documentation/publications/brochures/2019/brochure_ete/Guide-Vacances-Ete-2019-basse-def.pdf

sans voiture : il est conseillé de se présenter entre 30 et 60 minutes avant le ... Sont concernés les voyageurs effectuant un parcours en France, soumis aux tarifs ...

L'apport de la culture à l'économie en France - ministère de l ...

https://www.economie.gouv.fr/files/03-rapport-igf-igac-culture-economie.pdf

impact direct sur l'économie des secteurs culturels. Cette somme équivaut à 16,1 % de la valeur ajoutée culturelle et 7,2 % de la production, ces pourcentages ...

Taux de retour au joueur - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/observatoire-des-jeux/Taux-de-retour-au-joueur%281%29.pdf

R- Dans le rapport annuel de Loto Québec remis au Ministre, le calcul se fait à ... en Belgique légaux dans leur pays et qui offrent sur des matchs, des paris, des ...

FDJ — Rapport financier & RSE 2016 - ministère de l'Economie

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/observatoire-des-jeux/FDJ_rapport_dactivite_2016.pdf

31 déc. 2016 ... sport, les e-bulletins Loto® et Euro Millions-My Million ont été ... (1er événement organisé le 30 septembre 2016) ; des pluies ... Au 31 décembre 2016, ce sont 320 collaborateurs FDJ qui adhèrent au dispositif de l'arrondi ...

Secrétariat général - ministère de l'Economie