Procès verbal 21.01.20 - Ville de Mons

21 janv. 2020 ... DEPLUS, Mme Joëlle KAPOMPOLE, M. Bruno ROSSI, M. Marc BARVAIS, Mme. Françoise COLINIA, Mme Savine MOUCHERON, Mme Khadija ...

Procès verbal 21.01.20 - Ville de Mons - Gerelateerde documenten

Procès verbal 21.01.20 - Ville de Mons

https://www.mons.be/ma-commune/vie-politique/conseil-communal/ordres-du-jour-et-proces-verbaux/conseil-2020-01-21/pv-21-janvier-2020.pdf/view

21 janv. 2020 ... DEPLUS, Mme Joëlle KAPOMPOLE, M. Bruno ROSSI, M. Marc BARVAIS, Mme. Françoise COLINIA, Mme Savine MOUCHERON, Mme Khadija ...

extrait du proces-verbal du conseil communal de la ville de mons

https://www.mons.be/ma-commune/vie-politique/conseil-communal/ordres-du-jour-et-proces-verbaux/archives/2019/conseil-2019-12-17/pv-17-decembre-2019.pdf/view

1 janv. 2020 ... Alexandre TODISCO, M. Samuël QUIEVY, M. Fabio RICCOBENE, M. Vincent CREPIN,. M. Mathieu ... Il s'agit notamment des frais de notaire.

Procès-verbal (PDF) - Ville de Westmount

https://westmount.org/wp-content/uploads/2018/12/2019-04-01_PVC.pdf

18 avr. 2019 ... LYSAIR. 1 356,71. DAVID DESCOTEAUX. BC016851. CEA - CHIMIQUES DE BOUILLOIRE - (SM). KIMIK'O. 4 599,00. DAVID DESCOTEAUX.

proces verbal - Ville de Saint-Ghislain

https://www.saint-ghislain.be/documents-pdf/cse_2016-06-09.pdf

9 juin 2016 ... Commissaire, Police Boraine – DOUILIEZ, YARA - DRAMAIX, SOS ... Centre compte 9 zones de police: ZP Anderlues/Binche, ZP Boraine,.

VILLE DE SERAING PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU ...

https://www.seraing.be/wp-content/uploads/2014/12/PV-CC-21.03.16-SP.pdf?x26977

16 déc. 2014 ... s.p.r.l. FORD JEMEPPE MOTOR, T.V.A. BE 0403.959.270, rue de ... s.p.r.l. GARAGE ROSA ET FILS, T.V.A. BE 0864.301.474, rue de la Rose ...

VILLE DE BOUILLON PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU ...

http://www.bouillon.be/ma-commune/vie-politique/conseil-communal/Proces%20verbaux/archives-2010/2010-05-06-pv-cc.pdf

6 mai 2010 ... Brigades du Cantonnement de Bouillon : ratification. A l'unanimité ... CSC des travaux pour l'aménagement du site du belvédère à Bouillon.

PROCES-VERBAL de la SÉANCE du CONSEIL ... - Ville de Spa

https://www.villedespa.be/ma-ville/vie-politique/conseil-communal/ordres-du-jour-et-proces-verbaux/avant-2019/2018/10-pv20decembre2018-seance-publique.pdf/view

20 déc. 2018 ... Spa : Waux-Hall, Théâtre, Pavillon Marie-Henriette, Source de Barisart et Source de la Géronstère. Approbation de la modification. 13. Marché ...

proces verbal du conseil municipal - Ville de Bruges

https://www.mairie-bruges.fr/uploads/files/Compte-rendus/PV_CM_du_28_juin_2018.pdf

28 juin 2018 ... Et c'est ça qui se passe, c'est que les gens en effet se disent : « ben oui, le parking coûte 40-45 €, et bien je ne prends pas de parking et je me ...

PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAL DU ... - Ville de Dinant

http://www.dinant.be/uploads/pages/1/1767/2017-11-06_pv_conseil.pdf

6 nov. 2017 ... Attendu que le Conseil communal de Florennes a émis un avis ... Monsieur Tanguy DENISON – Rue du Pont d'Amour, 203 – 5500 Dinant.

procès-verbal de la séance du conseil ... - Ville de Mouscron

https://www.mouscron.be/ma-ville/vie-politique/conseil-communal/pdf/pv20170116.pdf

16 janv. 2017 ... jardinerie Famiflora, le magasin de pêche Lanssens et le magasin Poisson d'Or. Suivant l'ensemble des hypothèses et données considérées, ...

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL ... - Ville de Wavre

https://www.wavre.be/sites/wavre/files/2019-07/20190528_ConseilCommunal_PV.pdf

des Bouvreuils à Bierges, des mésanges et Jospéhine Rauscent à Wavre - ... Streuve nous informe de sa volonté d'arrêter le projet « aire de jeux » qui avait été ...

procès-verbal de la séance du conseil - Ville de Mouscron

https://www.mouscron.be/ma-ville/vie-politique/conseil-communal/pdf/pv20150622.pdf

22 juin 2015 ... Considérant que la Ville de Mouscron est propriétaire de deux garages ... écoles communales, piscine de Mouscron, Flipper ainsi que dans les ...

VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE PROCES-VERBAL DE LA ...

https://www.saintmichelsurorge.fr/wp-content/uploads/2019/08/COMPTE-RENDU_SOMMAIRE-20140328.pdf

des bulletins de vote vierges où chacun peut noter le nom du candidat choisi. ... Ces préoccupations sont partagées par l'ensemble de mes collègues Maires, ...

1°/ Approbation du procès-verbal de la séance de ... - Ville de Laillé

http://www.laille.fr/IMG/pdf/pv_cm_18.12.2017.pdf

21 déc. 2017 ... M. JORE à M. LE TRAON jusqu'à 20 h 37 ... M. François JORE arrive en séance à 20 h 37. ... déplacer le meuble trop lourd et massif. Il devrait ...

Procès verbal de la réunion d'information ... - Ville de Nivelles

https://www.nivelles.be/images/PDF/Actu/20191107_RIP_PV.pdf

7 nov. 2019 ... Présentation du groupe Colruyt dont Eoly est le pôle énergétique qui vise à fournir de l'énergie verte au groupe. Colruyt est un employeur local ...

PROCES-‐VERBAL de la Séance du 16 janvier 2018 - Ville de Frejus

https://www.ville-frejus.fr/telechargement/%21/telechargement/proces-verbal-du-conseil-municipal-du-16-janvier-2018

16 janv. 2018 ... promesse de vente en cas de modification du projet immobilier et de meilleure ... Bénéficiaire : Madame HOSTE Christel, domiciliée à Le Plessis Trevise ... Bénéficiaire : Mesdames LANDI Paulette, MACÉ Evelyne, ZURRU ...

proces-verbal de la seance du conseil communal ... - Ville de Binche

http://www.binche.be/interne/pdf/vie-politique/proces-verbal/Proces-verbal%20de%20la%20seance%20du%20Conseil%20communale%20du%2016%20decembre%202014.pdf

16 déc. 2014 ... Mmes et Mrs Jacques DERVAL, Etienne PIRET, Frédéric JOIE, ... Ville a loué un garage à la rue de Pépinière, juste à côté de la caserne ... Les pompiers de Binche étaient les premiers sur les lieux et puis la Louvière a pris le.

Procès verbal Conseil communal du 30/10/2017 - Ville de Liège

https://www.liege.be/fr/vie-communale/vie-politique/conseil-communal/archives/proces-verbaux-cc/2017/proces-verbal-conseil-communal-du-30-10-2017/view

30 oct. 2017 ... (M. Pierre GILISSEN, Mmes Audrey NEUPREZ et Caroline SAAL entrent en séance : 43 présents). Interpellations. Entend une interpellation de ...

procès-verbal conseil municipal du 18 décembre 2017 - Ville de ...

https://www.gonfreville-l-orcher.fr/IMG/pdf/pvcm-2017-12-18.pdf

18 déc. 2017 ... votre déclaration de revenus, pour un célibataire, et de ... Alexandra. 47 ... MOREL. Donovan. 5. Rue Marcel Gondouin Université de Rouen.

VILLE DE CINEY Procès-verbal de la séance du Conseil Communal ...

http://www.ciney.be/uploads/images/Administration%20documents%20utiles/PV%20Conseil%202018/200618%20PV.pdf

20 juin 2018 ... 12 ASBL Exploitation du Marché Couvert de Ciney – Décret du 29 mars ... tonneau destiné aux avaloirs à NUTAL, avenue Schlogël, 93 à 5590 ...

proces verbal conseil communal 260319 - Ville de Thuin

https://www.thuin.be/ma-ville/vie-politique/conseil-communal/pv-des-derniers-conseils-1/proces-verbal-conseil-communal-260319.pdf

26 mars 2019 ... Réformation du budget communal 2019 - Information ... Chapitre XII "Urgence sociale des communes associées Charleroi - Sud ... trouve de la chaîne sur internet: Ouverts sur une plage horaire très large : de 6h du matin à 1h.

Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil ... - Ville d'Enghien

https://www.enghien-edingen.be/fr/ma-ville/vie-politique/le-conseil-communal/comptes-rendus/pv-site-internet-conseil-communal-du-29-mars-2018.pdf/view

29 mars 2018 ... Considérant que le taux horaire pour les prestations administratives ... Hobby Wielant, sise rempart Saint-Joseph, 34 à 7850 Enghien, pour la ...

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil ... - Ville de Longueuil

https://www.longueuil.quebec/sites/longueuil/files/proces-verbaux/sh-191202-pv.pdf

2 déc. 2019 ... Saint-Hubert tenue le 2 décembre 2019, à 19 h 30, à l'hôtel de ville de ... le cas échéant, à La Bouffe du Carrefour pour la construction d'une ...

Procès-verbal du Conseil communal du 25 janvier ... - Ville de Herstal

https://www.herstal.be/ma-ville/vie-politique/conseil-communal/proces-verbaux/pv-25-janvier-2016.pdf

25 janv. 2016 ... Une question orale de Madame Nadia Moscufo, Conseillère communale, concernant la décision du Conseil d'Etat sur le remboursement des ...

proces-verbal du conseil communal du 26 octobre ... - Ville de Dinant

http://www.dinant.be/uploads/pages/1/1767/pv_cc_28052013.pdf

28 mai 2013 ... M. LADOUCE, Conseiller et Président du CPAS ... déménagement de l'enseigne « MR BRICOLAGE » (améliorations en matière de mobilité, ...

proces-verbal de la seance du conseil communal ... - Ville de Soignies

https://www.soignies.be/documents/conseils_communaux/2019/pv/pv-cc-26-mars-2019-seance-publique.pdf

26 mars 2019 ... talent, le Judo Club Ippon Soignies, Miss Soignies Haute Senne 2019 et ses ... A Soignies, les deux associations partenaires sont le Quinquet.

proces verbal conseil communal 260219 - Ville de Thuin

https://www.thuin.be/ma-ville/vie-politique/conseil-communal/pv-des-derniers-conseils-1/proces-verbal-conseil-communal-260219.pdf

26 févr. 2019 ... Vu le projet de convention à conclure avec Monsieur LOSSEAU ; ... Attendu que Monsieur de Longueville propose que son Notaire fasse ...

proces verbal conseil communal 031218 - Ville de Thuin

https://www.thuin.be/ma-ville/vie-politique/conseil-communal/pv-des-derniers-conseils-1/proces-verbal-conseil-communal-031218.pdf

3 déc. 2018 ... M. Philippe LANNOO, Mme Marie-Françoise NICAISE, Mme ... Par16 voix pour et 7 abstentions (LANNOO Philippe, LADURON Adrien, ...

Ville d'Enghien Extrait du procès-verbal du Conseil communal du 16 ...

https://www.enghien-edingen.be/fr/ma-ville/vie-politique/le-conseil-communal/comptes-rendus/pv-conseil-communal-du-16-mars-2017.pdf/view

16 mars 2017 ... JUVYNS-PARMENTIER et de Monsieur Alain MEURANT en qualité de ... SCRL « Haute Senne Logement » à 7060 Soignies – Démission de Monsieur ... rappelle que celui-ci était à l'origine une boucherie communale et.

ville d'annecy conseil municipal proces-verbal de la seance officielle ...

https://www.annecy.fr/cms_viewFile.php?idtf=112&path=CR-du-25092017-integrale.pdf

25 sept. 2017 ... A.P : Aménagement de la zone du Pont de Tasset (AP007 – OP16002) ... Estimation frais de notaire terrain EX60/EX62 (recettes en contrepartie).

ville de liege proces-verbal de la seance du conseil ... - Ville de Liège

https://www.liege.be/fr/vie-communale/vie-politique/conseil-communal/archives/proces-verbaux-cc/2019/proces-verbal-du-conseil-communal-du-2-septembre-2019.pdf/view

2 sept. 2019 ... Entend une interpellation de Mme Carine CLOTUCHE intitulée « Les ... Entend une interpellation de M. Jean-Paul TASSET intitulée « Les ...

Ville de Mons Province de Hainaut Hôtel de Ville de Mons Le ...

https://www.mons.be/ma-commune/administration/taxes/t-secondes-residences-2020-a-2025-ccal-17122019.pdf

5 févr. 2020 ... Province de Hainaut. Hôtel de Ville de Mons ... Par seconde résidence établie dans un camping agréé et par an : 220 €. •. Par seconde ...

PROCES VERBAL - Viroinval

http://www.viroinval.be/servlet/Repository/pv-24-05-17-sans-huis-clos.pdf?ID=14447&saveFile=true

24 mai 2017 ... BAUDOUX, Daniel COULONVAL, Gaëtan DUBOIS et Jean-Marc ... entre Monsieur Marc VOLCKAERT et la Commune de Viroinval pour.

proces-verbal - Free

http://zarawoh.free.fr/doc%20opj/OPJ_%5B05%5D_GUIDE_DE_PROCEDURE/documents/46763.pdf

Son trafic lui rapporte environ 4 600 euros de bénéfice par mois. - Il ne s'adonne pas à l'usage de ... d'une salle à manger-salon, d'une cuisine et d'une salle de bains est vide de tout ... déclare : "Cette balance me sert à peser la drogue que je.

Note de politique générale 2016 - CPAS de Mons - Ville de Mons

https://www.cpas.mons.be/focus/note-de-politique/note-de-politique-generale-2016.pdf

31 août 2015 ... CUISIWAN. 7. Maintenance HVAC crèche Nid Douillet. Service. PN. Nationale. BP 08/04/2014. FEXIM. 8. Désignatino d'une agence d'interim.

Retour sur la mandature 2012 - 2018 - CPAS de Mons - Ville de Mons

https://www.cpas.mons.be/pdf/bilan-ccph.pdf

L'ASBL Inclusion. • Les Amis des Aveugles. • T21 Binche-Hainaut. • L'ASBL Passe Muraille. • L'ASBL Jardin des Fées. • L'ASBL ASPH Mons Borinage. • L'AVIQ.