Conditions d'utilisation - MyHAP - Pdf-documenten en e-books Gratis download

Conditions d'utilisation - MyHAP

https://patient.hap.be/apk/CGU.pdf

besoins» souligne Marc Barvais, Président du Conseil d'administration de l'institution montoise. E-santé et sécurité. Selon un rapport de STATBEL1 de 2018, ...

Conditions d'utilisation du site Web 1. Les présentes conditions d ...

https://www.deboerdereis.be/1705c3f3dde54cd38737dcaa2c332ef2.pdf

Delhaize, son management, ses collaborateurs ou des tiers auxquels ce site Web renverrait, ne garantissent cependant pas implicitement ni explicitement que ce ...

conditions generales d'utilisation - RTBF.be

https://www.static.rtbf.be/rtbf/corporate/pdf/cgu.pdf

perturber le flux normal des dialogues, accélérer le rythme de défilement de l'écran, de telle manière que les utilisateurs des services se trouvent dans ...

Conditions d'utilisation de l'app Argenta Banque

https://www.argenta.be/content/dam/argenta/documents/payer/app-argenta/conditions-d-utilisation-de-l-app-argenta-banque.pdf

29 nov. 2018 ... APP ARGENTA. ARGENTA BANQUE D'ÉPARGNE SA. Siège social : RPM Anvers, division Anvers. Belgiëlei 49-53. T.V.A. : BE 0404.453.574.

CONDITIONS GENERALES d'utilisation du site www ...

http://app.ventedirectedemavoiture.be/pdf/CGVMA.pdf

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre JSTI sprl(ci-après désigné « JSTI » ou « la Société ») et le client, ainsi que ...

conditions de réservation et d'utilisation des infrastructures ... - VUB.be

https://www.vub.be/sites/vub/files/condition_reservation_et_utilisation_centre-sportif_vub_fr_2018.pdf

Basic Fit exploite un club de fitness situé dans le bâtiment. ... une semaine, combinée à au moins 4 nuitées à l'hôtel sportif situé sur le campus d'Etterbeek. 33.

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DES CARTES ...

https://www.fortuna.lu/downloads/FORTUNA_CONDITIONS_GENERALES_MASTER.pdf

The ”card” means EUROCARO. -. The ”issuer”: FORTUNA Banque s.c., b.p. 1203, L-1012 LUXEMBOURG denotes the financial institution issuing the card.

CONDITIONs D'ABONNeMeNT eT D'UTILIsATION - SFR Business ...

https://www.sfrbusiness.re/sites/default/files/PDF/SFR_CGA_ENT_0.pdf

6 août 2004 ... Conditions spécifiques aux offres d'abonnement ou options ... Vous accédez au réseau GSM/GPRS/3G/3G /Dual Carrier de SFR pour émettre ...

conditions d'utilisation-20180525 - LabMedica

https://www.labmedica-patient.fr/LabMedica-patient/documents/conditions%20d%27utilisation-20180525.pdf

24 mai 2018 ... Le site internet www.labmedica-patients.fr. (ci-après LabMedica.) est édité par. SYNLAB LABCO GESTION, groupement d'intérêt économique ...

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION ET DE ... - PaxFamilia

https://www.paxfamilia.com/hubfs/Conditions%20g%C3%A9n%C3%A9rales/CGU_PaxFamilia_B2B_V3_clean%2026112018.pdf?hsLang=fr-fr

Le site web paxfamilia.com appartient et est exploité par GuiSquare SA, dont le siège social est établi à 1040 Etterbeek, Cours Saint Michel 30/A (Belgique), ...

conditions d'utilisation de la carte d'achat ... - Facq

http://www.facq.be/carte-achat

La Carte donne à son détenteur l'autorité et la possibilité d'enlever, au nom du titulaire, des produits proposés dans tous les points de vente Facq, moyennant ...

Conditions d'utilisation des versions électroniques des modules de ...

http://www.grptrans.ulg.ac.be/modules/nom-inor.pdf

Vous constaterez que le nombre d'oxydation du non-métal est le même dans l'oxyde acide et dans l'oxacide correspondant. La réaction d'un oxyde avec l'eau n' ...

Conditions d'utilisation MyRent Pro Lisez attentivement ces ...

https://www.myrentpro.be/Content/TermsOfUse/20180627%20-%20MRP%20Conditions%20d%27utilisation%20FR%20-%20MRP%203.0.pdf

27 juin 2018 ... [email protected] ORIS garantit de s'efforcer à analyser et résoudre les problèmes signalés aussi vite que possible ou d'apporter une ...

Conditions générales d'utilisation des cartes prépayées UBS

https://www.ubs.com/global/fr/legal/country/switzerland/legalnotices/_jcr_content/mainpar/toplevelgrid_644694947/col1/linklist_411753453/link_2038275577.1218549856.file/bGluay9wYXRoPS9jb250ZW50L2RhbS91YnMvY2gvc3dpc3NiYW5

(ci-après « titulaire de carte ») de cartes prépayées UBS Visa et/ou UBS. Mastercard (ci-après ... basé à l'étranger, UBS ou les sociétés du groupe mandatées.

CONDITIONS D'UTILISATION DE LA CARTE CADEAU ... - Edenred

https://click.edenred.fr/documents_espace_client/Kadeos/Carte/CU_Universel.pdf

Compte » : compte Internet créé par l'Utilisateur accessible sur l'Espace Bénéficiaire à l'adresse www.myedenred.fr. « Identifiants » : Ensemble des éléments ...

Conditions Générales d'Utilisation TABLE DES MATIÈRES 1 ... - AWS

https://miimosa.s3.eu-west-1.amazonaws.com/CGU%20MiiMOSA%20-%20FR.pdf

7 nov. 2019 ... Collecte implique l'acceptation expresse et sans réserve des CGU, tant par le ... 5.6 - Le mécanisme des liens est autorisé lorsque les pages ...

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE Les ... - Kadolog

https://www.kadolog.com/cgu/fr/Kadolog%20-%20CGU.pdf

27 août 2019 ... L'Offre premium permet au Créateur de liste de recevoir un nombre illimité de cadeaux que ce soit en main propre ou par le biais de Dons.

Conditions Générales d'utilisation des services Boursorama

https://s.brsimg.com/content/pdf/reglementaire/cgu-membres.pdf

25 mai 2018 ... (photographie, dessin). Le MEMBRE doit s'assurer préalablement que le choix de son identifiant et de l'image ne contrevient pas aux droits de ...

Conditions générales de délivrance et d'utilisation de l ... - Area

https://www.area-enligne.com/Area/CMS/Files/Abonnements/BALADE_ELECTRICITE.pdf

DOSSIER DE SOUSCRIPTION TELEPEAGE BALADE ELECTRICITÉ. Offre télépéage Balade. Electricité. Cette offre vous permet d'accéder à tous les ...

CONDITIONS GENERALES D' UTILISATION ... - Golden Vegas

https://www.goldenvegas.be/Templates/Content/goldenvegas_be_v3/default/documents/cgu-goldenvegasbe_fr.pdf

Les Sites NOORDZEE ELECTRONICS et PLAY N BET proposent des jeux de ... social à 8500 Kortrijk (Belgique), Overbekeplein, 14/1, numéro d'entreprise BE.

Les Conditions Générales d'Utilisation des ... - La Poste Mobile

https://medias.lapostemobile.fr/portail_mobile/pdf/LPM_CGU.pdf

services de téléphonie mobile prépayé au 27 août 2019. Les présentes ... à l'offre prépayée de LA POSTE MOBILE, et disponibles ... La base légale de ces différents traitements est ... Internet de LPM sur www.lapostemobile.fr rubrique.

conditions d'abonnement et utilisation des offres sfr - assistance SFR

http://docs.sfr.fr/administratif/CGA_SFR.pdf

29 oct. 2008 ... COnDITIOnS GEnERALES D'ABOnnEMEnT GSM / GPRS. PROFESSIOnnELS GRAnD PuBLIC. JuILLET 2008. 55992 CGA SFR multioffre ...

Conditions Générales d'Utilisation de la Carte Colruyt Plus en ...

https://monxtra.be/xtra/fr/conditions-generales/fr_tc_colplus

4 juin 2019 ... de sa Carte définitive qui lui sera adressée par courrier postal à l'adresse ... devra notifier à COLRUYT RETAIL FRANCE tout changement ou.

conditions generales d'utilisation - Ma Nouvelle Voiture

https://www.manouvellevoiture.com/ressources/static/site/pdf/cgu.pdf

... que le carnet et les factures d'entretien, les informations concernant la garantie éventuelle du véhicule, le certificat d'immatriculation, les deux jeux de clés du ...

MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE 1 ...

https://www.laboiteapizza.com/pdf/MentionsLegales.pdf

Crédit photos : Chloé des Lysses, David Nakache, Jacques Vieussens, Polo Garat, Fotolia. Déclaration CNIL : Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de ...

bolero crowdfunding conditions générales d'utilisation

https://bolero-crowdfunding.be/download/4851--conditions-generales-bolero-crowdfunding.pdf

1 août 2018 ... aux Conditions régissant les Titres. "Plateforme de Bolero Crowdfunding" : la plateforme en ligne exploitée par KBC Bank, qui est accessible ...

Conditions générales de délivrance et d'utilisation de l'abonnement ...

https://www.area-enligne.com/Area/CMS/Files/Abonnements/BALADE_ELECTRICITE.pdf

DOSSIER DE SOUSCRIPTION TELEPEAGE BALADE ELECTRICITÉ ... Pour toute autre demande, veuillez contacter le Service Clients AREA au 04 72 35 32 03 ...

Monizze SA CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION Dernière ...

https://www.monizze.be/content/uploads/2015/03/CGU_FR.pdf

Les Cartes émises par Monizze sont compatibles pour l'autorisation des transactions des Titres-Repas, des Eco-Chèques et des Chèques-Cadeaux. La Carte doit ...

Conditions générales de vente et d'utilisation de la carte ... - Cactus

https://www.cactus.lu/sites/default/files/uploaded/worlds/pdf/conditions_generales_giftcard_2018.pdf

Bertrange, route d'Arlon (Cactus) (la Carte Cadeau). La Carte ... Les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Luxembourg seront seuls compétents pour toute ...

conditions générales de vente et d'utilisation du service liste de ...

https://listedenaissance.shop-orchestra.com/ZIC/page/front/Footer_3/fr_BE/2017-09-25-CGV-LN-Orchestra-BE.pdf

DU SERVICE LISTE DE NAISSANCE EN LIGNE. Article 1. Objet. Pour la Belgique, Orchestra propose aux parents un service de Liste de Naissance en magasin ...

conditions generales d'utilisation du site internet bananasim

https://bananasim.com/wp-content/uploads/2018/02/Conditions-G%C3%A9n%C3%A9rales-dutilisation-site-Banana.pdf

22 févr. 2018 ... JOIN EXPERIENCE BELGIQUE SPRL. ... 2872 8138 Tél. : 04671 09009 • Tél. depuis votre mobile : 9009 • www.joinexperience.com/contact-us.

Mentions légales, Conditions Générales d'Utilisation et cookies

https://www.extranetaffiliesodexo.fr/mentions_legales

prestations de services fournies par l'intermédiaire du Site par Sodexo Pass ... tenue responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à.

Conditions générales d'utilisation de la carte de débit - Belfius

https://www.belfius.be/common/FR/multimedia/MMDownloadableFile/rules-rates-regulations/debetcard/reglement-debetcard-untill.pdf

paiements sans contact ont été activés, le Titulaire de la carte doit ainsi contacter Card Stop ( 32 70 344 44). La Banque bloque les paiements sans contact si le ...

Conditions Générales d'Utilisation de la Carte de ... - La Foir'Fouille

https://www.lafoirfouille.fr/catalogues/Fidelite/Conditions-Generales-Utilisation.pdf

28 août 2015 ... Le programme de fidélité La Foir'Fouille (ci-après dénommé le « Programme de Fidélité ») est géré par la société FF DIGITAL, Sarl au capital ...

Conditions de vente et d'utilisation du Site En qualité de ... - MisterFly

https://static.misterfly.com/pdf/misterfly-conditions-vente.pdf

5 sept. 2017 ... 4.7 Combinaison de billets simples – Réservation multi-. 4.8 Multi-destination ... dupliquer, le copier, le distribuer, le vendre, le revendre ou de l'exploiter à des fins commerciales ou ... comprenant une partie du trajet en train.

Consultez nos conditions générales d'utilisation du site, charte vie ...

http://www.a-immo.be/document/conditions_generales_vie_privee.pdf

Vous pouvez aussi nous contacter par email : [email protected] Ou encore nous téléphoner au ... Ce site est soumis à la loi belge. L'internaute reconnaît avoir ...

Conditions d'utilisation - MyHAP

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