RGPD - Guide sous-traitant - Cnil

Applicable à partir du 25 mai 2018 à l'ensemble de l'Union européenne, ... protection des données personnelles - Guide du sous-traitant - Edition septembre 2017 ... si vous êtes sous-traitant ou responsable de traitement, voir l'avis 1/2010 du.

RGPD - Guide sous-traitant - Cnil - Gerelateerde documenten

RGPD - Guide sous-traitant - Cnil

https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/rgpd-guide_sous-traitant-cnil.pdf

Applicable à partir du 25 mai 2018 à l'ensemble de l'Union européenne, ... protection des données personnelles - Guide du sous-traitant - Edition septembre 2017 ... si vous êtes sous-traitant ou responsable de traitement, voir l'avis 1/2010 du.

Guide de sensibilisation au RGPD pour les petites et ... - Cnil

https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/bpi-cnil-rgpd_guide-tpe-pme.pdf

les risques de pertes de données ou de piratage. ... boutons sociaux, vidéos provenant de plateformes tierces telles que Google, YouTube, Facebook, etc.),.

système d'information schengen guide pour l'exercice du droit ... - Cnil

https://www.cnil.fr/sites/default/files/typo/document/guiderights-fr.pdf

(autorités de protection des données, services de police, services des étrangers, ... Belgique, Pays-Bas, Luxembourg, France, Allemagne, Italie, Portugal, Espagne, Autriche, ... caractère personnel, qui la transmet ensuite au bureau SIRENE.

Synthèse à destination du médecin traitant

https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2019-10/synthese_mg_syndrome_d_aicardi.pdf

Le syndrome d'Aicardi est une encéphalopathie développementale rare touchant presque exclusivement les filles, de cause inconnue, dont le diagnostic ...

Information à destination du médecin traitant - CHU de Liège

https://www.chuliege.be/jcms/c2_18761070/fr/trajet-de-soin-information-a-destination-du-medecin-traitant

Dr. Jenny DE FLINES. Pr Jean-Christophe PHILIPS ... Dr. Caroline WALLEMACO. Voici le résumé de la ... Mr Didier MICHALAK. Chef d'Unité. 'ii04/366. 73.26.

Télécharger Guide de la Bib janvier-juin 2020 - Clichy-sous-Bois

https://www.clichy-sous-bois.fr/wp-content/uploads/2020/01/GUIDE-BIB-JANVIER-JUIN-2020-WEB.pdf

1 janv. 2020 ... Les professeurs et les élèves du conservatoire. Maurice-Ravel nous feront rêver dans le jardin de la Bib. Tout public, sur inscription. CONCERTS.

Télécharger Guide de la Bib janvier-juin 2020 - Ville de Clichy-sous ...

https://www.clichy-sous-bois.fr/wp-content/uploads/2020/01/GUIDE-BIB-JANVIER-JUIN-2020-WEB.pdf

1 janv. 2020 ... Les professeurs et les élèves du conservatoire. Maurice-Ravel nous feront rêver dans le jardin de la Bib. Tout public, sur inscription. CONCERTS.

La sous-deltoïdienne et la bourse sous-acromiale.pdf - Spiral Connect

http://spiralconnect.univ-lyon1.fr/spiral-files/download?mode=inline&data=6981954

7 sept. 2016 ... muscle deltoïde et l'humérus. La dénomination de cette articulation varie suivant les auteurs. Les bourses synoviales de l'épaule. Des bourses ...

Sous réserve de ces remarques, le procès Sous ... - Ville du Roeulx

http://www.leroeulx.be/ma-commune/vie-politique/conseil-communal/pv-du-conseil-communal/2013/PV-CC-20131219.pdf

19 déc. 2013 ... 4.2 Dotation communale à la Zone de Police de la Haute Senne pour ... Vu la loi du 20.07.1971 sur les funérailles et sépultures, notamment les ...

Enfoui sous la neige Un garçon de quatorze ans est enseveli sous ...

http://ekladata.com/FUu-Jx4BzCiHYXW69ji7bYnGUOg/textes-eleves-periode-1.pdf

Combien de temps peut- il tenir comme ça ? Est-il là depuis longtemps ? D'après Ron Roy, Risques d'avalanches. Flammarion 1986. Enfoui sous ...

L'Installation en Veaux Sous la Mère - Association du Veau sous la ...

http://www.veausouslamere.com/veausouslamere/wp-content/uploads/2017/03/Borchure-installation.pdf

avec le concours de la Chambre d'Agriculture. Puis déposez votre dossier ... ELVEA 31. Espace Pégot. BP 40126. 31803 ST GAUDENS Cedex. 05.62.00.15.30.

Captoo - Cnil

https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/cnil-pia-captoo-fr.pdf

https://www.cnil.fr/fr/PIA-privacy-impact-assessment ... DREAMLAND afin d'améliorer la qualité du service et ... maintenues par DREAMLAND, ses affiliés et ses.

RGPD - Assucopie

https://assucopie.be/wp-content/uploads/2019/03/ASSUCOPIE_GDPR_23052048.pdf

ASSUCOPIE MMM/SQ. VERSION 23 MAI 2018. 1. DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL - GDPR. Assucopie / DECLARATION DE CONFIDENTIALITE.

Questionnaire to Google - Cnil

https://www.cnil.fr/sites/default/files/typo/document/questionnaire_to_Google-2012-03-16.pdf

16 Mar 2012 ... A) Please provide the number of unique visitors that visited Google's dedicated privacy main site. (http://www.google.com/intl/en/policies/ and ...

RGPD - Institut de la Providence

http://www.providence-wavre.be/wp-content/uploads/divers/RGPD-IPW-181001.pdf

Institut de la Providence. Rue de Nivelles, 52. 1300 Wavre. Responsable du traitement des données transmises : Luc Vanvilthoven. 1. Pourquoi une déclaration ...

La plateforme d'une ville - Cnil

https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/cnil_cahiers_ip5.pdf

La plateforme d'une ville. Laboratoire d'Innovation Numérique de la CNIL. CAHIERS IP. INNOVATION & PROSPECTIVE. N°05. Les données personnelles au ...

RGPD - remorques-noiset.be

http://www.remorques-noiset.be/assets/files/RGPD.pdf

25 mai 2018 ... Le responsable du traitement de vos données à caractère personnel est Garage Noiset-Latour Sprl, avec son siège social à: La Chaussée, ...

Les achats en ligne - Cnil

https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/_commerce-donnees_perso_achats_en_ligne.pdf

Nous effectuons de plus en plus d'achats en ligne notamment par carte bancaire. Les sites ... de cartes bancaires sont plus fréquentes dans le com- merce en ...

RGPD addendum - Proximus

https://www.proximus.be/dam/jcr:a3034a66-e84a-49b3-9d1c-8d9f3dc6eac5/cdn/sites/iportal/documents/pdfs/common/RGPD_addendum_FR~2018-05-30-13-35-30~cache.pdf

Le rôle de Proximus (responsable du traitement ou sous-traitant) concernant les données à caractère personnel traitées dans le cadre de l'exécution du Contrat ...

how can humans keep the upper hand? - Cnil

https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/cnil_rapport_ai_gb_web.pdf

HOW CAN HUMANS. KEEP THE UPPER HAND? The ethical matters raised by algorithms and artificial intelligence. REPORT ON THE PUBLIC DEBATE LED BY ...

RGPD - Crédit Municipal de Toulouse

https://www.credit-municipal-toulouse.fr/content/fr/RGPD11.pdf

votre écran. Cette bannière vous avertit qu'en poursuivant votre navigation sur le site web du. CMT (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers ...

Rapport d'activité 2015 - Cnil

https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/cnil-36e_rapport_annuel_2015_0.pdf

un cap et de le maintenir car, comme 2015 en témoigne, la stabilité ne ... demande et Steam pour les jeux vidéos. ... solde s'explique en partie par la finalisation.

24e rapport d'activité 2003 - Cnil

https://www.cnil.fr/sites/default/files/typo/document/Cnil24_Docfr.pdf

6 janv. 1978 ... Fortis Banque (délibération no 03-018 du 24 avril 2003) ; ... de ne pas mémoriser le cryptogramme visuel (chiffres figurant au dos de la carte).

code de deontologie de l'e-mailing - Cnil

https://www.cnil.fr/sites/default/files/typo/document/SNCD-emailing.pdf

L'adresse électronique ou adresse e-mail est composée de deux parties : l'une se rapporte ... Les exclusions temporaires ne peuvent être inférieures à un an.

CNIL 33e Rapport annuel 2012

https://www.cnil.fr/sites/default/files/typo/document/CNIL_RA2012_web.pdf

6 août 2004 ... (CRIDS), chargée de cours à l'Université de Namur et maître de conférences à ... PROMOCASH. PRONUPTIA. PROVIDIS LOGISTIQUE SA.

Les données, muses et frontières de la création - Cnil

https://www.cnil.fr/sites/default/files/typo/document/CNIL_CAHIERS_IP3.pdf

28 juin 2015 ... [email protected] – www.cnil.fr. Édition annuelle ... 3 Le streaming, ou diffusion en continu, désigne des techniques d'accès à des contenus. (images, vidéos ... mation, etc. à découvrir dans la partie II) devient alors souvent ... trilogie Hunger Games de Suzanne Collins sur la ... lité sur les plateformes, aux révoltes.

COmmIssIOn nATIOnAlE dE l'InfORmATIquE ET dEs lIbERTés - Cnil

https://www.cnil.fr/sites/default/files/typo/document/CNIL-AR2011.pdf

13 Dec 2011 ... At the CNIL's request, the Médiamétrie. Institute questioned on the Internet a group of 2,315 persons between. November 4 and 14, 2011, ...

RGPD et travail social en CPAS - UVCW

http://www.uvcw.be/no_index/files/375-judith-lopes-cardozo---rgpd.pdf

27 mars 2018 ... 27 mars 2018 ‐ CREAGORA. Commission Nouvelles Technologies de la LDH. 5. A) En tant que travailleur social – quel type d'aide accorder à ...

Information générale RGPD - Cliniques universitaires Saint-Luc

https://www.saintluc.be/information-generale-patient-rgpd.pdf

23 janv. 2019 ... L'échange au travers du réseau de soins coordonnés - Réseau Santé Bruxellois (avec votre accord) ;. - L'exploitation de vos données de façon ...

RGPD Etes-vous prêt - Nivelles Entreprises

http://www.nivelles-entreprises.be/uploads/newsbusiness/Newletter%20Avril%202018.pdf

26 avr. 2018 ... Editeur responsable : Cédric Dewitte - Nivelles Entreprises asbl - Rue de l'Industrie 20 - 1400 Nivelles ... Black Coffee ou encore VIP Coiffure ».

RGPD – Politique de confidentialité externe - Horecafocus Group

https://www.horecafocusgroup.be/HF-Group-Privacy-Policy-fr.pdf

HORECAFOCUS GROUP traite dans le cadre de ses activités des données à caractère personnel. Par données à caractère personnel, il convient d'entendre ...

Mutation 2019 derniere version RGPD - BHP Logement

https://bhplogements.be/files/Demande-de-mutation.pdf

BH-P Logements. Rue Amphithéâtre Hadès, 152. 7301 HORNU. Tél : 065/76 70 10. Fax : 065/76 70 18. Mail : [email protected] Site internet ...

Comment permettre à l'Homme de garder la main - Cnil

https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/cnil_rapport_garder_la_main_web.pdf

3 déc. 2017 ... DÉCEMBRE 2017. COMMEN ... La CNIL annonce pour 2017 le thème des algorithmes et de ... européens (la démonstration porte sur 1,5 mil-.

La communication entre médecin traitant et médecin-conseil

https://www.medecins-conseils.ch/expertcom/kkasgvempf/bms_05484_f.pdf

Suisse des médecins-conseils et médecins d'assurances (SSMC). La communication entre médecin traitant et médecin-conseil. Pour le médecin-conseil et le ...

rgpd / gdpr assistance a la mise en conformite et l ... - Buyle Legal

http://www.buylelegal.be/doc_news/302_1.pdf

Le cabinet buyle legal dispose d'une importante expertise et des compétences nécessaires en vue d'assister toute entreprise, association de droit ou de fait, ...

tout ce que vous devez savoir à propos du rgpd - Qualifio

https://qualifio.com/blog/wp-content/uploads/legal-rgdp-fr.pdf

25 mai 2018 ... TOUT CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR. À PROPOS DU RGPD. Frédéric Dechamps & Chloë De Clercq. Avocats - Lex4u ...