DIRECTIVE (UE) 2017/ 853 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU ...

24 mai 2017 ... 24.5.2017. L 137/25. Journal officiel de l'Union européenne. FR ... dans laquelle l'arme à feu dont ils font partie ou sont destinés à faire partie a été ... Directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 ...

DIRECTIVE (UE) 2017/ 853 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU ... - Gerelateerde documenten

DIRECTIVE (UE) 2017/ 853 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU ...

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A32017L0853&from=FR

24 mai 2017 ... 24.5.2017. L 137/25. Journal officiel de l'Union européenne. FR ... dans laquelle l'arme à feu dont ils font partie ou sont destinés à faire partie a été ... Directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 ...

Directive 2009/125/CE du Parlement européen et du ... - EUR-Lex

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ%3AL%3A2009%3A285%3A0010%3A0035%3Afr%3APDF

21 oct. 2009 ... est possible. (35). La présente directive est complémentaire par rapport aux ... est significatif, c'est-à-dire, à titre indicatif, supérieur à. 200 000 ...

Directive 2014/17/UE du Parlement européen et du ... - EUR-Lex

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A32014L0017&from=EL

4 févr. 2014 ... opérations. (3). La crise financière a montré que le comportement irres ... cularités des contrats de crédit relatifs aux biens immo biliers à usage ...

DIRECTIVE 2006/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ... - EUR-Lex

https://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ%3AL%3A2006%3A157%3A0024%3A0086%3Afr%3APDF

17 mai 2006 ... La présente directive n'est pas applicable au levage de personnes à l'aide de machines non conçues à cet effet. Toutefois, cela n'affecte pas le ...

DIRECTIVE 2006/123/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ... - EUR-Lex

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A32006L0123&from=EN

12 déc. 2006 ... En outre, elle ne devrait pas affecter le principe de service universel tel qu'il est mis en œuvre dans les services sociaux des États membres. (29).

Directive 2012/18/UE du Parlement européen et du ... - EUR-Lex

https://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ%3AL%3A2012%3A197%3A0001%3A0037%3AFR%3APDF

4 juil. 2012 ... (1) Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif. NOTES RELATIVES À L'ANNEXE I. 1. Les substances et mélanges sont classés ...

Directive 2014/17/UE du Parlement européen et ... - EUR-Lex - Europa

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A32014L0017&from=EL

4 févr. 2014 ... opérations. (3). La crise financière a montré que le comportement irres ... cularités des contrats de crédit relatifs aux biens immo biliers à usage ...

DIRECTIVE (UE) 2018/ 2001 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU ...

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A32018L2001&from=EN

21 déc. 2018 ... de faire la distinction entre les certificats verts utilisés pour les régimes d'aide et ... vert destiné à promouvoir l'utilisation d'énergie renouvelable ...

Règlement (UE) 2017/458 du Parlement européen et du Conseil du ...

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A32017R0458&from=NL

du 15 mars 2017 modifiant le règlement ... (18). Conformément aux articles 1er et 2 du protocole no 22 sur la position du Danemark annexé au traité sur l'Union.

B DIRECTIVE 2007/46/CE DU PARLEMENT ... - EUR-Lex

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A02007L0046-20090429&from=EN

29 avr. 2009 ... On entend par «motor-home» (autocaravane) un véhicule à usage spécial de catégorie M conçu pour ... Feux de brouillard arrière. Directive ...

Parlement européen

https://www.europarl.europa.eu/RegData/etudes/ATAG/2018/623556/EPRS_ATA%282018%29623556_FR.pdf

Irlande. Republique tchèque. Belgique. Danemark. Royaume-Uni mai. 25. Lettonie. Malte. Slovaquie mai. 23. Pays-Bas. Royaume. -Uni. 26 mai. Date du scrutin.

(UE) 2019/ 787 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU ... - EUR-Lex

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A32019R0787&from=EN

17 mai 2019 ... que l'utilisation de l'alcool éthylique et des distillats d'origine agricole dans ... contrôle appropriés pour les brandy produits selon le procédé de ...

ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS AU PARLEMENT EUROPÉEN ...

https://www.interieur.gouv.fr/content/download/114021/912098/file/Me%CC%81mento_13de%CC%81cembre_version_publiee.pdf

26 mai 2019 ... dimanche 26 mai 2019 dans l'ensemble des Etats membres de l'Union européenne, chaque ... ainsi qu'un assesseur suppléant, choisis parmi les électeurs du département ou de la collectivité ... convocation des électeurs.

parlement europeen - European Parliament

http://www.europarl.europa.eu/workingpapers/soci/pdf/w16_fr.pdf

Chapelle (4.160 personnes) ou dans le district de Düren (1.036 personnes) . ... Face à cette situation, les syndicats belges (FGTB et CSC) ont adressé, le 28 juin ...

parlement européen - Province de Hainaut

https://portail.hainaut.be/file/18847/download?token=zQCzP023

29 oct. 2015 ... d'entreprises (DreamLand, OKay, Bio-Planet…), et compte à ce ... at the Aéropôle de Gosselies, this site joins together three institutes of ...

ELECTIONS DU PARLEMENT EUROPEEN, DE LA CHAMBRE ET ...

http://www.comblainaupont.be/ma-commune/vie-politique/elections-combinees-du-26-mai-2019/Formulaire-Procuration-Electeurs-Belges-Europe-Chambre-Wallonie.pdf/at_download/file

26 mai 2019 ... dimanche midi, jour de l'élection, par la commune compte tenu des heures d'ouverture de l'administration communale. Dans le cas 7°, la.

Règlement (UE) no 251/2014 du Parlement européen et ... - EUR-Lex

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A32014R0251&from=GA

26 févr. 2014 ... 2 n'ont pas été présentés au plus tard le 28 mars 2017 perdent ... Maitrank. Boisson aromatisée à base de vin: — obtenue à partir de vin blanc ...

ÉLECTIONS DU PARLEMENT EUROPÉEN, DE ... - Ville de Bruxelles

https://www.bruxelles.be/sites/default/files/bxl/Formulaire-Procuration-Electeurs-Belges-Europe-Chambre-Bruxelles.pdf

26 mai 2019 ... à l'effet de voter en mon nom lors des élections du Parlement européen, de la Chambre, du Parlement de la Région de. Bruxelles-Capitale et des ...

PARLEMENT EUROPÉEN LE HARCËLEMENT MORAL AU TRAVAIL

http://www.europarl.europa.eu/workingpapers/soci/pdf/108_fr.pdf

En Belgique, la seule disposition commune applicable est l'article 442bis du "Code pénal". Il ne pénalise cependant que le harcèlement en général et la ...

Vu le règlement (UE) 528/2012 du Parlement Européen et ... - ECHA

https://echa.europa.eu/documents/10162/76b4dd19-7c2d-d8b6-8624-24c2ec6e3cf0

(- TOXA PASTA / PATE ; - TOXA OVERDOSE PATE) est modifiée comme suit. Addition de noms commerciaux: - Raviox 25. - Raviox Pasta. - Pâtes Rats & Souris.

Foire aux questions - Parlement européen stage

https://ep-stages.gestmax.eu/uploads/faq-fr.pdf

Stages Schuman au Parlement européen. 1. Puis-je ... pour un stage au Parlement européen. 10. ... En quelle langue dois-je postuler (CV, lettre de motivation)?.

Débats du Parlement européen - European Parliament

https://www.europarl.europa.eu/cmsdata/161086/TAX3%20Verbatim%205%20February%202019_OR.pdf

5 Feb 2019 ... gemeentelijk vastgoed, gronduitgifte waarbij het vaak om ... El tema es cómo impacta esto —como se decía hace un momento— en el día a día ...

Règlement (UE) no 1306/2013 du Parlement européen ... - EUR-Lex

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A32013R1306&from=en

17 déc. 2013 ... relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole ... et des primes annuelles en vertu de l'article 21, paragraphe 1, points a) ...

Parlement Européen Rue Wiertz, 60, ASP 7F163 Code postal

http://european-convention.europa.eu/pdf/cvs/Queiro.pdf

Code postal : 1047 Ville: Bruxelles. Pays : Belgique. M. Prénom : Luís. Nom : Queiró. Date de naissance : 02 juillet 1953. Lieu de naissance : Coimbra (Portugal).

Débats du Parlement européen - European Parliament - Europa

http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?pubRef=-%2F%2FEP%2F%2FNONSGML CRE 20120912 SIT DOC PDF V0%2F%2FES&language=ES

12 Sep 2012 ... (L'orateur accepte de répondre à une question "carton bleue"(article 149, ... espace de liberté, de sécurité et de justice, dont la pierre angulaire est le principe de ... ou trafic humain), chaque victime aura le même seuil de protection. ... Banco Central Europeo, hubo de superar un lethal match ball.

Courrier du Parlement Européen - Special Edition Luxembourg City ...

https://www.nautadutilh.com/en/file-download/download/public/2074

Au fil du temps, elle a réussi à devenir un lieu cosmopolite et moderne, qui a su garder ... ters who travel to Luxembourg City every day to the number of residents, the ... the opening of a railway station near the Grand Duchess Charlotte Bridge, ... immeubles les plus célèbres du monde. ... Quelle est l'origine du SYVICOL ?

Directive 2010/40/EU ITS Progress Report 2017 Belgium

https://ec.europa.eu/transport/sites/transport/files/2018_be_its_progress_report_2017.pdf

Moreover, the Belgian federal Minister of Mobility launched, in the Belgium federal context, the proposal to restart concertation between the Ministers of Mobility ...

les midis du consommateur européen - Centre Européen des ...

https://cecluxembourg.lu/wp-content/uploads/2019/03/Midi_27.03.2019.pdf

27 mars 2019 ... http://www.crefibel.be/fr etc. 11. Crédits en Belgique et surendettement. Au sein de la population surendettée, beaucoup de clients s'adressant ...

Dossier de Presse 2017 .pub - Festival Européen de la photo de nu ...

http://www.fepn-arles.com/sites/default/files/images/presse/Dossier%20de%20Presse%202017-min.pdf

Le projet « PAINTERS » est une invitation lancée par Eric Ceccarini à plus de cent artistes peintres provenant des quatre coins du monde. Chaque photographie ...

2017 - De PvdA in het Europees Parlement

https://europa.pvda.nl/wp-content/uploads/sites/458/2019/04/Jaarverslag-2017-PvdA-Eurodelegatie.pdf

PvdA Eurodelegatie. ASP 11 G 173. Rue Wiertz 60. 1047 BRUSSEL. BELGIE. RAPPORT. Inzake Jaarverslag 2017. Verantwoording over Vergoeding voor ...

Toezichtsrapport VRT - 2017 - Vlaams Parlement

http://docs.vlaamsparlement.be/docs/biblio/opendigibib/id/jv_vrt/rapport_vrm_over_vrt_2017.pdf

Smartschool. Bij elk item voorziet ... Deinze woensdag 6 decemberoverlijden Johnny. Hallyday overlijden Johnny Hallyday met reacties ... Di 7/11 : expo Erasmus in Leuven / Canvas-reeks De kinderen van de collaboratie. Woe 8/11 : Repo ...

Jaarverslag 2017-2018 - Vlaams Parlement

http://docs.vlaamsparlement.be/pfile?id=1428351

20 nov 2018 ... Freya Van den Bossche (sp.a). Didier Reynaert (UGent, Vakgroep ... Crombez (voorzitter sp.a) en Fien Sabbe (mode rator). ... Museum Dr. Guislain in Gent mee voorbereidde. ... len via Smartschool, maar daarop kreeg hij nog.

Jaarverslag 2017-2018 - Parlement bruxellois

http://www.parlement.brussels/wp-content/uploads/2019/01/PARBRU_18_11-RA-NL-WEB_2.pdf

... OKTOBER 2018. 1. BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK PARLEMENT • JAARVERSLAG 2017-2018 ... BS Floralia – Sint-Lambrechts-Woluwe (13 maart 2018);.

Jaarverslag 2016-2017 - Vlaams Parlement

http://docs.vlaamsparlement.be/pfile?id=1344966

22 nov 2017 ... zorg om die kinderen en jongeren die zich van- daag nergens kind aan huis voelen. Bruno Vanobbergen. Vlaams kinderrechtencommissaris.

Parlement wallon Session 2016-2017 - Le Médiateur

https://www.le-mediateur.be/page/rapport-annuel-2016.html

de s'associer au projet-pilote : le BEP Environnement, l'ICDI, HYGEA, IPALLE et INTRADEL en 2016. A l'instar du secteur ... Revoir le calendrier de la procédure et suspendre le paiement du solde des droits ... Médiateurs (Courcelles). 28/11/ ...

Beleidsbrief Wonen 2017-2018 - Vlaams Parlement

http://docs.vlaamsparlement.be/pfile?id=1340389

27 okt 2017 ... Wonen-Vlaanderen en de VMSW voerden in het voorjaar van 2017 ... Wonen-Vlaanderen bekijkt ook hoe de premiezoeker te optimaliseren ...