Conditions générales Altaprofits Vie

Le solde peut être réparti sur l'un et/ou l'autre des fonds ... personnes ayant renoncé à la nationalité américaine ou à un permis de séjour permanent (green card). ... Restaurants et bars. FR0000121220. SODEXO. Actions. Semi-conducteurs.

Conditions générales Altaprofits Vie - Gerelateerde documenten

Conditions générales Altaprofits Vie

https://www.altaprofits.com/assurance-vie/altaprofits-vie/conditions-generales

Le solde peut être réparti sur l'un et/ou l'autre des fonds ... personnes ayant renoncé à la nationalité américaine ou à un permis de séjour permanent (green card). ... Restaurants et bars. FR0000121220. SODEXO. Actions. Semi-conducteurs.

Conditions générales Conditions générales - EF Education First

https://www.ef.fr/__/~/media/efcom/funneling/pdf/terms/lsp/lsp_fr

au 31/03/2020. Le programme EF Langues à l'Etranger Adultes, Professionnels ... Année/Semestre Linguistique et EF Advanced Diploma et EF. Préparation ...

conditions generales de flex prepaid card conditions de commande ...

http://flexprepaid.be/sites/flexprepaid.be/files/cg_201511_fr.pdf

Siège Commercial : Bd Anspach 1 B13, 1000 Bruxelles - [email protected] ... Carrefour, des règles VISA, etc. et ne font, de ce fait, pas partie de l'ensemble ...

Carte client JBC - Conditions générales Les présentes Conditions ...

http://webimages.jbc.be/doc/be/jbc_conditions_generales.pdf

La carte client JBC peut être valablement utilisée pour épargner des points lors de chaque achat dans un magasin JBC en Belgique et au Grand-Duché de ...

Conditions Générales - CSM

http://www.csmasbl.be/conditions.pdf

Conditions Générales. Pouvoir organisateur : - CSM asbl agréé ONE N° DI 62022 CSM P. - Centre d'activités sportives (stages sportifs et activités parascolaires).

Conditions générales de Be tv

http://www.betv.be/static/pdf/ContratBetv.pdf

une réduction du prix mensuel global de l'abonnement. Pour les abonnés ayant opté ... deur numérique de l'opérateur VOO (VOOcorder ou box .évasion). 5.

Conditions Générales - DAS

https://www.das.be/das/ewcm/ewcm.nsf/0/643EDA480ADF733BC1257FBD0037EF9E/$file/F5010%20Conditions%20ge%CC%81ne%CC%81rales.pdf

D.A.S. Gent. Elfjulistraat 45. 9000 Gent. Tel. 09/233.56.58 [email protected] Bureaux régionaux. LE PIONNIER. EN PROTECTION JURIDIQUE. A Company of the.

Conditions générales Conditions générales - EF

https://www.ef.fr/__/~/media/efcom/funneling/pdf/terms/lsp/lsp_fr

au 31/03/2020. Le programme EF Langues à l'Etranger Adultes, Professionnels ... Année/Semestre Linguistique et EF Advanced Diploma et EF. Préparation ...

Conditions générales - BIL.com

https://www.bil.com/Documents/documentation-legale/conditions-generales-fr.pdf

G. EN. ER. ALES. Conditions Générales Banque Internationale à Luxembourg, société anonyme ... agrégation des comptes), au Luxembourg, en Belgique et au.

Conditions générales

https://www.delhaizemagazine.be/images/ConditionsG%C3%A9n%C3%A9rales.pdf

Dans la section IV « Carte-Plus », «Établissement » renvoie aux magasins Delhaize (Delhaize Le Lion / De. Leeuw) en Belgique et au Luxembourg et, également, ...

Conditions générales en pdf

https://www.segersassocies.be/pdf/pl-elantis.pdf

Frais de compte à vue : néant, Elantis propose un compte gratuit. Belfius Pulse Start. • Assurance Solde Restant DŮ: 243,93 € payable annuellement sur.

Conditions générales de la SMA Neutra

https://www.neutrahospi.be/wp-content/uploads/2018/01/FR_2018_NEUTRA_CONDITIONS_GENERALES.pdf

20 janv. 2018 ... Société Mutualiste d'Assurances Neutra. Rue de Joie 5 à ... Tout centre de soins de santé destiné aux personnes dont l'état de santé nécessite le ... convalescence. 1.9. Frais de ... Munalux, Mutualité Neutre ; et le rester tant ...

CONDITIONS GÉNÉRALES DE TELENET

https://www2.telenet.be/content/dam/www-telenet-be/klantenservice/downloads/TELNBMC9T726_Algemene_voorwaarden_Update_Maart_C19_fr.pdf

Telenet et entreprise liée à Telenet : Telenet S, ayant son siège social à 2800 ... Telenet a le droit d'adapter ses prix et tarifs une fois par an, à l'indice des prix à ...

Conditions générales B2B - PaxFamilia

https://www.paxfamilia.com/hubfs/Conditions%20g%C3%A9n%C3%A9rales/CGU_PaxFamilia_B2B_V3_clean%2026112018.pdf?hsLang=fr-fr

maintenance évolutive (installation des mises à jour et versions actualisées) de Pax Familia. 17.2. Aucun prix ne sera facturé au Souscripteur pour ces services ...

F-CARE Conditions générales

https://www.federale.be/docs/default-source/default-document-library/algemeene-voorwaarden/f-care---conditions-g%C3%A9n%C3%A9rales.pdf?sfvrsn=83ec7fd7_10

Fédérale Assurance – Rue de l'Etuve 12 – 1000 Bruxelles – Belgique ... Mettewie 74-76 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean - Belgique – www.medexel.be - RPM ...

Jamboree – Conditions générales

http://jamboree2019.be/content/uploads/2017/08/Conditions-ge%CC%81ne%CC%81rales.pdf

belge (Scouts en Gidsen Vlaanderen, FOS Open Scouting, Les Scouts, Les Guides Catholiques de Belgique ou. Les Scouts et Guides Pluralistes). Pour être ...

Conditions générales - Belfius

https://www.belfius.be/common/FR/multimedia/MMDownloadableFile/GeneralConditions/belfius_line_protect.pdf

La “Budgetline” : la ligne de crédit octroyée par Belfius Banque SA, Place Charles. Rogier 11 - 1210 Bruxelles. La ligne de la Budgetline : le montant maximal du ...

conditions générales - Centerparcs

http://animation1.centerparcs.com/fr-fr/pdf/conditions-generales-vente-frfr.pdf

Europe géographique, ainsi que les territoires et pays suivants : Guadeloupe, Guyane ... services des marques du Groupe Pierre & Vacances Center Parcs.

conditions générales - Kiosque FAE

https://www.kiosque-fae.fr/b2c/Documents/CGV_BtoC.pdf

29 oct. 2014 ... Kiosque FAE propose un service d'abonnement à des magazines ... paiements éventuellement perçus de vous, au plus tard quatorze (14) ...

BELFIUS CAR Conditions générales

https://www.belfius.be/common/FR/multimedia/MMDownloadableFile/GeneralConditions/belfius_car.pdf

Si votre police Belfius Car inclut la garantie Vol, faire appel à. Belfius Insurance Services vous permet de bénéficier d'un véhi- cule de remplacement (voiture de ...

Conditions Générales - LuxairTours

https://www.luxairtours.lu/sites/default/files/teaser_pdf/2019-11/AGB%20fr_2020.pdf

ou sur le site internet www.luxairtours.lu. 3. ... l'organisateur et communiquer avec lui de manière ... laire en ligne www.luxair.lu/contactForm, spécialement.

conditions générales - Auchan - SPB

https://auchan.spb.eu/solution-serenite/Temp/NoticeTMFR01072013.pdf

de KARAPASS COURTAGE, SARL au capital de 7 622,45 euros,. Siège Social : ZAC de la Croix Bonnet, 20 avenue Georges Méliès. 78390 Bois d'Arcy, 384 ...

Conditions générales - Promolife

https://promolife.be/theme/default/files/PromoLife_Terms_fr.pdf

NV HighCo DATA Benelux SA, inscrite à la BCE sous le numéro BE ... HighCo n'est pas l'éditeur des actions et des bons de réduction disponibles sur le site ...

Conditions générales - DPD Web Parcel

https://www.dpdwebparcel.lu/Portals/1/Jurische%20Documenten/Terms_and_ConditionsFR.pdf

21 mars 1991 ... avec le colis non étiqueté à un DPD ParcelShop où il peut recevoir une ... par téléphone 32 (0) 78 15 25 05 (Belgique) ou 352. 39 53 39 20 ...

Conditions générales - Proximus

https://www.proximus.be/dam/jcr:df002579-bbab-471c-987d-05e612145ff6/GTC_One_FR.pdf

Belgacom SA de droit public, qui exerce ses activités sous le nom commercial Proximus ... indirectement, à la sollicitation, au recrutement ou à l'engagement, en.

Conditions générales du TCS Livret ETI

https://www.tcs.ch/assets/docs/ecare_fr/etimot/2013/eti-2013_fr.pdf

Le Livret ETI Europe s'étend à l'Europe et aux Etats riverains de la mer ... ou l'hôtel. Dans un délai de 5 jours ouvrables, à dater de la connaissance de l'événement, il l'annoncera par écrit ... 1.3.1 ) est défaillant à la suite d'une panne, d'un.

Conditions générales - imagix

https://tickets.imagix.be/system/static_files/000/000/002/original.pdf?1582044534

18 févr. 2020 ... programmation lors de l'achat de Tickets, la durée de validité et les ... pour statuer sur les litiges les tribunaux de Tournai et Mons en Belgique.

Conditions générales de vente - PRO BTP

https://www.probtp.com/files/live/sites/probtp/files/media/pdf/PART/fil-des-ans/conditions-generales-vente-fil-des-ans.pdf

Cet abonnement comprend le magazine. «papier» ainsi ... La souscription de l'abonnement se fait auprès de ... De plus, certaines de vos données peuvent être ...

Conditions générales - Sibelga

https://www.sibelga.be/uploads/assets/1214/fr/20180713145038000000-Conditions-generales-Sibelga.pdf

fournir des travaux, services ou fournitures par Sibelga. Les présentes conditions générales ne portent pas préjudice aux dispositions légales et réglementaires ...

Conditions Générales - AG Insurance

http://www.portalpack.aginsurance.be/sites/IBP2/SiteCollectionDocuments/BrokerDocuments/0079-2325202F-24102015.pdf

START PEOPLE, Place De Brouckère 9-13 à 1000 BRUXELLES, tél : 02/218.83.70. Lors de votre demande aux bureaux d'intérim mentionnés ci-dessus, vous ...

Conditions générales - Afriquia

http://www.afriquia.ma/images/cg.pdf

caractéristiques d'une carte d'abonnement, ni la valeur juridique d'une carte ... 2 points à partir d'un achat de 10 DH TTC dans les restaurants Oasis Café ...

CONDITIONS GÉNÉRALES - Arces

https://www.arces.be/wp-content/uploads/2017/09/Arces-CG-PJ-Safety-Daily-Life-PDF-FR-220917.pdf

22 sept. 2017 ... 5001 NAMUR. Tél. 081 35 42 00. Fax 081 35 42 01 [email protected] [email protected] SIÈGE ANVERS. Desguinlei 92. 2018 ANVERS.

Conditions générales - CCV Shop

https://www.ccvshop.be/application/files/2215/1928/5448/040_ccv_algemene_voorwaarden_be-fr_.pdf

CCV Belgium NV/SA est un prestataire de services de paiement de CCV Group BV. Vous pouvez contacter. CCV Belgium NV/SA par courrier électronique à ...

conditions générales de prestation - Puy du Fou

https://www.puydufou.com/download/fr/CGP_GP_fr.pdf

3 oct. 2019 ... Parc du Puy du Fou et/ou de la Cinéscénie (ci-après le Puy du Fou) et/ou ... écrite (ci-après Confirmation) de la Commande par lui, par voie électro- ... hôtel de proximité, sans supplément de prix, sans pouvoir être redevable ...

Conditions générales de vente

https://www.dsvh.eu/wp-content/uploads/2016/01/conditions_g%C3%A9n%C3%A9rales.pdf

DSVH se réserve la possibilité de compléter les présentes conditions générales par des conditions particulières qui prévaudront en cas de conflit. L'annulation ...

Conditions générales - LeasePlan

https://www.leaseplan.com/-/media/leaseplan-digital/be/privatelease/documents/fr/conditionsgenerales_privatelease_2019.pdf

4 déc. 2019 ... Lorsque vous sollicitez un contrat de leasing sur notre site web, nous vous ... Vous ne pouvez pas quitter la Belgique avec la voiture pour une ...