COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 28.05.2002 Syndicat ...

https://ec.europa.eu/competition/antitrust/cases/dec_docs/36583/36583_54_3.pdf

Belgique(SETCA-FGTB) rue Haute n°42. 1000 BRUXELLES. RECOMMANDÉ AVEC ACCUSÉ DE. RECEPTION. Objet : Affaire IV/36 583-SETCA-FGTB/FIFA.

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 23.5.2018 ... - EUR-Lex

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A52018DC0401&from=EN

23 mai 2018 ... (4) Le 27 avril 2018, la Belgique a présenté son programme national ... détérioration prévue du solde structurel en 2019, selon les prévisions du printemps ... (18) Le taux de vacance d'emploi figure parmi les plus élevés de ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 28.10.2019 ... - EUR-Lex

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A52019DC0548&from=EN

28 oct. 2019 ... Contexte: le patrimoine culturel de l'Europe en tant que ressource pour l'Europe ... simultanément dans 25 pays à l'occasion de la Journée ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 8.11.2017 ... - Europa EU

https://ec.europa.eu/transparency/regdoc/rep/1/2017/FR/COM-2017-676-F1-FR-MAIN-PART-1.PDF

8 nov. 2017 ... autant de défis majeurs qui peuvent transformer fondamentalement le ... CO2 pour les voitures particulières et les véhicules utilitaires légers ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 15.5.2017 ... - Europa EU

https://ec.europa.eu/competition/state_aid/cases/261325/261325_1903489_674_2.pdf

15 mai 2017 ... En 2010, plusieurs autorités françaises ont signé le Pacte Electrique Breton ... La rémunération de CEB au titre de contrat de tolling a fait l'objet.

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 22.10.2019 ... - Europa

https://ec.europa.eu/info/sites/info/files/progress-report-romania-2019-com-2019-499_fr.pdf

22 oct. 2019 ... RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU ... Roumanie à l'Union européenne en 2007 en tant que mesure ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 18.12.2013 C ... - Europa

https://ec.europa.eu/competition/state_aid/cases/248555/248555_1532962_165_2.pdf

18 déc. 2013 ... championnat « EURO 2016 », et selon le seul critère du nombre de ... (34) L'UEFA paye aux autorités publiques un loyer par match défini ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le SG-Greffe(2016)D ...

https://bral.brussels/sites/default/files/bijlagen/inbreuk_no2_brussel_2016_highlights.pdf

1040 BRUXELLES. BELGIQUE. Objet: Mise en demeure – Infraction n°2016/2005. Le Secrétariat général vous prie de bien vouloir transmettre au Ministre des ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 20.7.2016 ... - Europa EU

https://ec.europa.eu/transparency/regdoc/rep/1/2016/FR/1-2016-482-FR-F1-1.PDF

20 juil. 2016 ... objectif contraignant consistant à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) dans l'Union pour l'ensemble de l'économie d'au moins ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 5.7.2016 C(2016) 4051 ...

https://ec.europa.eu/competition/state_aid/cases/254584/254584_1779215_233_3.pdf

5 juil. 2016 ... Ces hôpitaux donnent plus d'un million de consultations médicales par an. ... raison des recours en annulation introduits par ces parties et de l'arrêt ... /eurostat/statistics-explained/index.php/Statistics_on_European_cities/fr, consultée le ... tandis que les Cliniques universitaires Saint-Luc, un hôpital privé, ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 22.10.2019 COM(2019 ...

https://ec.europa.eu/info/sites/info/files/progress-report-romania-2019-com-2019-499_fr.pdf

22 oct. 2019 ... RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU ... Roumanie à l'Union européenne en 2007 en tant que mesure ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 7.3.2018 SWD(2018 ...

https://ec.europa.eu/info/sites/info/files/2018-european-semester-country-report-belgium-fr.pdf

7 mars 2018 ... Semestre européen 2018: évaluation des progrès accomplis dans les réformes structurelles ... Tableau B.1: Tableau de bord PDM pour la Belgique (RMA 2018) ... à leur tour, contrôlés. La mise en ... L'Union Benelux enquête ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 5.6.2019 COM(2019 ...

https://ec.europa.eu/info/sites/info/files/file_import/2019-european-semester-country-specific-recommendation-commission-recommendation-belgium_fr.pdf

5 juin 2019 ... 2019, ce qui correspond à un ajustement structurel annuel de 0,6 % du PIB. Comme la. Belgique remplit les conditions pour bénéficier de l'écart ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 8.12.2010 C(2010 ...

https://ec.europa.eu/competition/antitrust/cases/dec_docs/39510/39510_1203_3.pdf

8 déc. 2010 ... ainsi que dans plusieurs autres pays européens, et qui réalise un chiffre ... (491) D'autre part, l'ONP ne cite aucun texte de loi indiquant que les services de l'Etat ... Ainsi, la fixation d'un prix même indicatif affecte le jeu de la.

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 8.11.2016 COM(2016 ...

https://ec.europa.eu/transparency/regdoc/rep/1/2016/FR/COM-2016-707-F1-FR-MAIN.PDF

8 nov. 2016 ... émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration, au niveau national et au niveau de l'Union, d'autres informations ayant trait au ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 6.6.2017 SWD(2017 ...

https://ec.europa.eu/environment/gpp/pdf/criteria/textiles/FR.pdf

6 juin 2017 ... Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE pour les ... Fibres textiles, fils, tissus et tricots: produits intermédiaires destinés à ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 8.11.2017 COM(2017 ...

https://ec.europa.eu/transparency/regdoc/rep/1/2017/FR/COM-2017-676-F1-FR-MAIN-PART-1.PDF

8 nov. 2017 ... autant de défis majeurs qui peuvent transformer fondamentalement le ... CO2 pour les voitures particulières et les véhicules utilitaires légers ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 12.9.2018 COM(2018 ...

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A52018DC0637&from=DE

12 sept. 2018 ... partie de notre identité et définit notre Union. Les élections au Parlement européen de mai 2019 se tiendront dans un contexte très différent de ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 18.6.2019 C(2019 ...

https://ec.europa.eu/energy/sites/ener/files/documents/be_rec_fr.pdf

18 juin 2019 ... (2) La Belgique a présenté son projet de plan national intégré en matière d'énergie et de climat le 31 décembre 2018. La présentation de ce ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 19.2.2020 COM(2020 ...

https://ec.europa.eu/info/sites/info/files/commission-white-paper-artificial-intelligence-feb2020_fr.pdf

Bruxelles, le 19.2.2020. COM(2020) 65 final. LIVRE BLANC. Intelligence artificielle. Une approche européenne axée sur l'excellence et la confiance ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 22.5.2018 COM(2018 ...

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A52018DC0267&from=EN

22 mai 2018 ... Le riche patrimoine culturel de l'Europe ainsi que ses secteurs dynamiques ... Le nouvel agenda européen de la culture (ci-après le «nouvel ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 18.7.2017 C(2017 ...

https://ec.europa.eu/competition/state_aid/cases/254585/254585_1975254_181_2.pdf

18 juil. 2017 ... Airlines Belgium et Thomas Cook Airlines Belgium. Les textes ... La licence d'exploitation de l'aéroport de Bruxelles-National a été attribuée à.

commission europeenne / european commission - Laserlab Europe

https://www.laserlab-europe.eu/events-1/laserlab-events/archive-events/2010/documents-2010/map_square_de_meeus_en.pdf

Taxi. Bus STIB. Métro STIB. Underground STIB. Bus TEC. Zone piétonne ... Sint Niklaas, Tournai ... possibilité de prendre un taxi aux gares Centrale, Midi et.

commission europeenne - European Commission - Europa

http://ec.europa.eu/health/ph_threats/com/mic_res/event14.pdf

avancée décisive pour le traitement d'un large éventail de maladies infectieuses chez l'homme et ... KEMIN EUROPA N.V.. Toekomstlaan 42. B-2200 Herentals.

COMMISSION EUROPÉENNE SEC(2017) - European Commission

https://ec.europa.eu/transparency/regdoc/rep/2/2017/EN/SEC-2017-134-F1-EN-MAIN-PART-1.PDF

13 Mar 2017 ... SEC(2017) 134 final. Bruxelles, le 13 mars 2017. OJ 2204 – point 1 ... Possible items for College agendas 22 March 2017 – 26 July 2017.

par la Commission européenne

http://www.hadopi.info/dj/news/ressources/Note%20watch%20list%20VF.pdf

18 févr. 2019 ... 6 oload.tv, openload.co, openload.io, oload.stream, openload.link, openloadmovies.net. 7 sci-hub.cc; sci-hub.ac; sci-hub.bz. 8 Libgen.io et ses ...

Commission européenne - EUR-Lex - Europa EU

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A52014DC0072&from=EN

12 févr. 2014 ... modeler l'évolution et l'utilisation de l'internet». 7 . Ces derniers temps, on a vu se multiplier les controverses sur l'avenir de l'internet et sur la.

Résumé des décisions de la Commission européenne ... - EUR-Lex

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A52018XC1221%2804%29&from=EN

21 déc. 2018 ... FN Herstal S.A., Voie de. Liège 33, 4040 Herstal, ... (1) La décision est disponible sur le site web de la Commission européenne à l'adresse ...

lA convention européenne du pAysAge - Région de Bruxelles ...

http://developpement-urbain.irisnet.be/evenements/midis-du-developpement-urbain/midis-bdu-syntheses-2013-2014/convention-europeenne-du-paysage.pdf

l'Europe, appelée aussi Convention de Florence, a été ratifiée par la Belgique le 28 ... de Dilsen-Stokkem, Maasmechelen, Zutendaal, Lanaken,. Genk et As.

Direction générale de l'environnement – Commission européenne ...

https://ec.europa.eu/environment/waste/publications/pdf/compost_fr.pdf

Sites belges http://www.ovam.be/ (ABC du compostage; manuel sur le compostage domestique) http://www.ibgebim.be/ (administration environnementale de la ...

Bruxelles Capitale europeenne de la culture 2030 - Edgeryders

https://edgeryders.eu/uploads/default/original/2X/2/2ae31861f8f5b8adb88af00343dfa0c29988557c.pdf

Bruxelles au titre de Capitale européenne de la culture en 2030. Dans ce cadre, il a confié à la plateforme réunissant les réseaux culturels bruxellois - Réseau.

L'Union européenne à la Foire du livre de Bruxelles Du ... - Europa EU

https://ec.europa.eu/belgium/sites/belgium/files/union_europeenne_a_la_foire_du_livre_2017.pdf

13 mars 2017 ... Du 9 au 13 mars 2017. Au cœur de la Foire du Livre, le stand UNION EUROPEENNE (Hall 1 – Stand N°113) vous permettra de découvrir de ...

palais des beaux-arts / maison européenne de la culture / bruxelles

https://www.bozar.be/file/2706/download

– l'absence d'un. Musée d'art moderne à Bruxelles. Mais le. 7 juin, il écrivait dans une lettre ouverte à ses amis artistes : « Je reprends mon avis personnel. Je ...

Enseignants - 2019/2020 - Teachers Ecole européenne Bruxelles III

https://www.eeb3.eu/app/uploads/2019/09/B3-LISTE_ENSEIGNANTS-2019-2020.pdf

JONAKOVA. KAPOOR JACKSON. Beata. Myriam. Jiri. Marie. Laura Mary. Maria. Thomas. Elisabeth. Pablo. Simone ... DE MULDER. DERMITZAKI. D'HAESE.

commission europeenne - European Commission - European Union

http://ec.europa.eu/health/ph_threats/com/mic_res/event14.pdf

avancée décisive pour le traitement d'un large éventail de maladies infectieuses chez l'homme et ... KEMIN EUROPA N.V.. Toekomstlaan 42. B-2200 Herentals.

RÈGLEMENT (CE) No 1400/2002 DE LA COMMISSION du 31 juillet ...

https://www.senat.fr/europe/textes_europeens/r1400_2002.pdf

31 juil. 2002 ... cules automobiles neufs, de pièces de rechange et de services après-vente ... accords verticaux d'achat ou de vente de véhicules auto- mobiles neufs, aux ... véhicules automobiles à l'intérieur du système de distri- bution.

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 28.05.2002 Syndicat ...