Marchés publics 2017 - Jette

VAN DEN BERGE QUALITY FOOD SERVICES SPRL. 783,34 ... VANDEN BORRE. 1.666,80 ... VLV S.A.. 2.362,23 Rue Commandant Naessens 4 4340 Awans.

Marchés publics 2017 - Jette - Gerelateerde documenten

Marchés publics 2017 - Jette

http://www.jette.irisnet.be/fr/ma-commune/transparence/rapports-annuel-remunerations/marches-publics-2017

VAN DEN BERGE QUALITY FOOD SERVICES SPRL. 783,34 ... VANDEN BORRE. 1.666,80 ... VLV S.A.. 2.362,23 Rue Commandant Naessens 4 4340 Awans.

Marchés publics 2017 - commune de Jette

http://www.jette.irisnet.be/fr/ma-commune/transparence/rapports-annuel-remunerations/marches-publics-2017

75.669,58 Rue Source d'Huile , n°3 1640 Rhode-Saint-Genèse. NECKERMANN BELGIUM. 77.497,33 Traamstraat 67c 9052 Zwijnaarde. TVA BE0412.677.887.

Marchés publics 2018 - Jette

http://www.jette.irisnet.be/fr/ma-commune/transparence/rapports-annuel-remunerations/marches-publics-2018.pdf

4000 Liège. AVA. 206,39. TVA BE0441.818.073 Sint Jansstraat 14. 8500 Courtrai. AVA PAPIERWAREN. 182,90 ... 2627 Schelle. KAISER KRAFT. 338,80.

1 11 mai 2017 – GT1 : marchés publics - pavés de réemploi ...

http://www.reemploi-construction.brussels/wp-content/uploads/2018/12/Compte-rendu_GT_20170511_FR_provisoire.pdf

... Charline Rentmeister (ULg), Ambroise Romnée (CSTC), Nicolas. Scherrier (Bruxelles Environnement), Harrie Verhoeven (Carrière de la Hazotte), André Vital.

Liste des marchés publics conclus en 2017 par Bruxelles ...

https://environnement.brussels/sites/default/files/marche_engagement2017.pdf

2017A0604D répétition ... Catering Batibouw 2017 D17/203. PROC NEG SS ... Etude aménagements EXPO BEL Entrée et sortie : augm QP. PROC NEG SS ...

Liste des marchés publics 2017-2018 - Be.Brussels

https://be.brussels/siamu/bibliotheque-multimedia/fichiers/liste-des-marches-publics-2017

28 août 2019 ... Location de véhicules (mission en Suisse). 1 648,16 ... 02/09/2017 Dockx. SIB2017-070. Achat camionnette logistique 3,5T (Drager). 46 005,41 ...

instruction - Marchés publics

https://www.marche-public.fr/Marches-publics/Textes/Instructions/ins07019-07-019-B1-M0-M9-2007.pdf

27 févr. 2007 ... CRÉANCE ; LOI DAILLY ; MARCHÉ PUBLIC ; CONTRAT DE PARTENARIAT ... qui a mis en place des procédures simplifiées de cession et de ...

TW DEMAT - Marches-publics.info

http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf

H-24 : Faites votre dépôt effectif au minimum 24 heures avant l'expiration. La plate-forme a pu évoluer depuis votre dernière utilisation, ou vous pouvez ...

transparence des marchés publics - Transparency International

https://transparency.mg/assets/uploads/page_content_document/TI-IM_CLMPM_web.pdf

Selon l'arrêté n°7275/2016/MFB précisant le mode de computation des seuils ... au plus tard le 30 octobre de chaque année (circulaire 02-ARMP/DG/CRR/06).

inventaire des marchés publics 2018 - innoviris

https://innoviris.brussels/sites/default/files/documents/inventaire_marches_publics_-_exercice_2018_0.pdf

1 avr. 2018 ... Huitrière et Eole. 856,00 €. Fleurs WATS. 21-02-18. Olivier Van Bever,. Fleuriste l'Olivier. 550,00 €. Traiteur rencontre des acteurs 21/03. 02-03- ...

Le logis dourois - Les marchés publics en Wallonie

https://marchespublics.wallonie.be/files/rapport%20de%20transparence/RT%20Neveux.pdf

... le 31 juillet 2000 aux termes d'un acte reçu par Maître Constant JONNIAUX,. Notaire à Pommeroeul, publié aux annexes du Moniteur Belge du 23 août 2000 ...

Règlement communal sur l'organisation des marchés publics et ...

https://www.liege.be/fr/vie-communale/services-communaux/commerce/foires-et-marches/marches/reglements/reglement-communal-sur-lorganisation-des-marches-publics-et-activites-ambulantes-sur-domaine-public

Vu notre règlement de police et d'organisation des marchés hebdomadaires, adopté ... Sur proposition du Collège Communal, en sa séance du 12 février 2016, et ... Fête des Mères, la Toussaint, la Noël et le Nouvel An. Le Collège communal ...

marches publics 2018 - citydev.brussels

https://www.citydev.brussels/sites/default/files/medias-files/mb2018c.pdf

30 mai 2018 ... Studiopolis / M&M Sitty avenue Louise 132 1050. Bruxelles / Route de Beaumont. 150 - 152 6030 Marchienne-au-. Pont. BE 0682.879.604.

marches publics 2012 - citydev.brussels

https://www.citydev.brussels/sites/default/files/mb2012d_0.pdf

2 juil. 2012 ... 9051 GENT. GALILEI. Mission expert sol services ... Commission agent immobilier services. 2/07/2012 ... DA VINCI SUD. Réfection des trottoirs ...

Liste des marchés publics - Bruxelles Environnement

http://www.environnement.brussels/sites/default/files/user_files/marchessuperieurs8500_2016-1.pdf

Liste des marchés publics conclus en 2016 par Bruxelles Environnement – IBGE. Lijst van de overheidsopdrachten van Leefmilieu Brussel-BIM in 2016.

rapport de transparence - Les marchés publics en Wallonie

https://marchespublics.wallonie.be/files/rapport%20de%20transparence/RT%20FCG-1.pdf

15 janv. 2019 ... Maître Caroline REMON, Notaire à Jambes. Ses statuts ont été modifiés à deux reprises : • le 23 janvier 2004 par acte de Maître Jean-Paul.

de la dématérialisation des marchés publics au 1er octobre 2018

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/dematerialisation/20180601_Guide-MP-dematerialisation-2018-OE.pdf

1 juin 2018 ... Les prix d'un certificat de signature électronique varient ... échéant tenir compte des conditions et coût de délivrance d'un tel certificat, si on.

Proces verbal de reunion de la commission des marches publics

http://cdn2_3.reseaudescommunes.fr/cities/77/documents/g8y4wkca14x6yr.pdf

41120 CORMERAY. Proces verbal de reunion de la commission des marches publics. Objet: Marche public: Rehabilitation de la mairie et des abords. 2010-002.

bulletin officiel - Portail Marocain des Marchés Publics

https://demat.marchespublics.gov.ma/pmmp/IMG/pdf/bo_6836_fr.pdf

TARIFS D'ABONNEMENT ... Edition des annonces relatives à l'immatriculation foncière.. 250 DH. 150 DH ... ci-dessus ou les produire sur support papier.

INEO 224e-20190514114953 - Les marchés publics en Wallonie

https://marchespublics.wallonie.be/files/rapport%20de%20transparence/RT%20RLS.pdf

Courrier : [email protected]. Siège social: Chaussée de Couvin 110. 6460 Chimay. TVA BE 0549.914.873. RPM Charleroi. CBC 732-0325445-61.

Liste des marchés publics conclus en 2018 par Bruxelles ...

https://leefmilieu.brussels/sites/default/files/user_files/marche_engagements2018.pdf

Woluwé-Saint-Lambert. - Nesma Consulting, Sint-Reinhildisstraat ... Consultancy-opdracht voor de ontwikkeling van ... Bénédicte Maindiaux, Groene Jagerswijk.

Guide de rédaction des clauses techniques des marchés publics d ...

https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/oeap/gem/exploitation_chauffage/exploitation_chauffage.pdf

2.5 Marché à comptage (MC). 15. 2.6 Marché Combustible et Prestation (CP). 15. 2.7 Marché Prestation et Forfait (PF). 16. 2.8 Les marchés avec clause d' ...

CCTP MAROMME Dumont durville - Marchés Publics

http://villedemaromme.blog.free.fr/public/AMENAGEMENT_DE_LA_VOIRIE_ET_DES_ABORDS_DE_LA_RUE_DUMONT_D_URVILLE/CCTP_MAROMME_Dumont_durville.pdf

de retenue en béton fascicule 31 ... Le travail du sol en place et de la terre végétale apportée par le lot 1, comprenant le nivellement ... AZOBE. Humidité relative inférieure à 40 %,. Masse volumique à l'état sec à l'air : 1 200 kg/m3) (moyenne),.

Liste des marchés publics conclus en 2016 par Bruxelles ...

http://www.environnement.brussels/sites/default/files/user_files/marchessuperieurs8500_2016-1.pdf

de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques en Région de. Bruxelles- Capitale. AOO. 159.661,92 ajv sprl. 2015D0958. Remplacement ou rénovation ...

21 JUILLET 2016. – Circulaire marchés publics. - Insertion de ...

https://marchespublics.wallonie.be/files/Circulaire%2021.07.2016.pdf

22 août 2016 ... Obligation d'insérer des clauses sociales dans les marchés publics de travaux (bâtiments) > € 1 ... 22 octobre 2015 et 28 avril 2016: décisions du Gouvernement wallon d'amplifier la dynamique des clauses sociales en ... des clauses sociales que sur le tissu économique wallon. ... Namur, le 21 juillet 2016.

Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

http://www.prefectures-regions.gouv.fr/grand-est/content/download/11851/79990/file/guide-bonnes-pratiques-mp2 SET 2014-1.pdf

26 sept. 2014 ... 6 L'Accord sur les marchés publics (AMP) a été conclu en 1994 sous l'égide de ... à son bénéficiaire une position dominante sur le marché, au sens de ... dite « loi Dailly », dont les dispositions sont reprises dans le code ...

Marchés publics et procédures collectives - Circulaires Gouv.fr

http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/02/cir_34559.pdf

26 janv. 2012 ... Résiliation d'un marché lorsque son titulaire est placé en liquidation judiciaire.................7. 3.4. Le décompte de ... DE TYPE LOI DAILLY .

L'ABC des marchés publics pour les ... - Province du Brabant wallon

https://www.brabantwallon.be/bw/files/files/public/economie/2018/2018-01-30-l-abc-des-marches-publics-web.pdf

Les publications belges se trouvent ... la faillite. Un extrait de casier judiciaire est uniquement demandé, après analyse des ... Un marché unique (sans lot) peut.

un inventaire des marchés publics conclus - Woluwe-Saint-Lambert

https://fr.woluwe1200.be/wp-content/uploads/2019/09/inventaire-des-marche%CC%81s-publics.pdf

2018-7. 76700/123-19/ - /767 123-19. 240,01 27/04/2018 27/04/2018. 879748527 ALBERT FOOD. 8240 2018 FOURNITURE LIVRES - PRIX PETITE FUREUR.

Inventaire des marchés publics conclus en 2018 - Saint-Josse-ten ...

http://sjtn.brussels/sites/default/files/documents/releve-marches-publics_2018.pdf

16 janv. 2018 ... Civadis sa, rue de Néverlée, 12 à 5020 Namur, pour le montant annuel ... Société Perfecty, ZI de Naninne rue des phlox, 11 à 5100 Naninne, ...

Marchés publics et autres audits de régularité dans l'administration ...

https://www.ccrek.be/Docs/2019_41_MarchesPublics.pdf

20 nov. 2019 ... de sécurité sociale, Fedris, la Caisse auxiliaire de paiement des allocations de chômage, l'Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne ...

Cimetière de Jette / Kerkhof van Jette Jette Gare / Jette Station Le ...

http://www.jette.irisnet.be/nl/ocmw/pdf-ocmw/toegangsplan-ocmw-2015

de. Sm et de. N ae ye rla an. 51. 93. 49. 87. 53. 53. 13. 13. 62. 14. 88. 19 ... Guillaume De Greef. Ancienne barrière ... Maison de Repos - Centre IRIS. Rusthuis ...

"pdf" avec Acrobat Reader - Marches-Publics.info

https://www.marches-publics.info/kiosque/Co-Signature_Pades.pdf

4.1 PREPARATION DES DOCUMENTS A CO-SIGNER. 11 ... AWS – La (co-)signature de documents Pdf selon la norme PAdES. 3/12. AWS – 97 rue du Général ...

Rapport de surveillance des marchés de détail 2017 - CRE

https://www.cre.fr/content/download/20530/261202

13 févr. 2019 ... sites choisissent une offre de marché chez un fournisseur historique . ... (EDF, ENGIE, Direct Energie, ENI et Total Spring) en électricité et en gaz naturel. ... septembre 2017 et une réduction de 9% sur le prix du kWh (HT) du ...

Gemeente Jette Jaarverslag 2017 - 2018

http://www.jette.irisnet.be/nl/pdf/jaarverslag-2017-2018-1.pdf

30 jan 2018 ... 236. 42.8.6. Upkot . ... toegang tot het plein voor dagelijkse leveringen via de ingang tussen het frituur Miroir en Jet-. Express. Daar er ...

Jette Info 121NL-juni2005 - commune de Jette - Région de ...

http://www.jette.irisnet.be/nl/mijn-gemeente/jette-info-1/archieven-jette-info/archieven-2006/jette-info-131

mottige land is in de Markiezeneilanden aan het veranderen en binnenkort zijn onze blondines even gekaramelliseerd als onze Marokkanen. Maar helaas, het ...