COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 22.10.2019 ... - Europa

22 oct. 2019 ... RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU ... Roumanie à l'Union européenne en 2007 en tant que mesure ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 22.10.2019 ... - Europa - Gerelateerde documenten

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 22.10.2019 ... - Europa

https://ec.europa.eu/info/sites/info/files/progress-report-romania-2019-com-2019-499_fr.pdf

22 oct. 2019 ... RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU ... Roumanie à l'Union européenne en 2007 en tant que mesure ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 18.12.2013 C ... - Europa

https://ec.europa.eu/competition/state_aid/cases/248555/248555_1532962_165_2.pdf

18 déc. 2013 ... championnat « EURO 2016 », et selon le seul critère du nombre de ... (34) L'UEFA paye aux autorités publiques un loyer par match défini ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 8.11.2017 ... - Europa EU

https://ec.europa.eu/transparency/regdoc/rep/1/2017/FR/COM-2017-676-F1-FR-MAIN-PART-1.PDF

8 nov. 2017 ... autant de défis majeurs qui peuvent transformer fondamentalement le ... CO2 pour les voitures particulières et les véhicules utilitaires légers ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 15.5.2017 ... - Europa EU

https://ec.europa.eu/competition/state_aid/cases/261325/261325_1903489_674_2.pdf

15 mai 2017 ... En 2010, plusieurs autorités françaises ont signé le Pacte Electrique Breton ... La rémunération de CEB au titre de contrat de tolling a fait l'objet.

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 20.7.2016 ... - Europa EU

https://ec.europa.eu/transparency/regdoc/rep/1/2016/FR/1-2016-482-FR-F1-1.PDF

20 juil. 2016 ... objectif contraignant consistant à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) dans l'Union pour l'ensemble de l'économie d'au moins ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 28.10.2019 ... - EUR-Lex

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A52019DC0548&from=EN

28 oct. 2019 ... Contexte: le patrimoine culturel de l'Europe en tant que ressource pour l'Europe ... simultanément dans 25 pays à l'occasion de la Journée ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 5.6.2019 COM(2019 ...

https://ec.europa.eu/info/sites/info/files/file_import/2019-european-semester-country-specific-recommendation-commission-recommendation-belgium_fr.pdf

5 juin 2019 ... 2019, ce qui correspond à un ajustement structurel annuel de 0,6 % du PIB. Comme la. Belgique remplit les conditions pour bénéficier de l'écart ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 22.10.2019 COM(2019 ...

https://ec.europa.eu/info/sites/info/files/progress-report-romania-2019-com-2019-499_fr.pdf

22 oct. 2019 ... RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU ... Roumanie à l'Union européenne en 2007 en tant que mesure ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 18.6.2019 C(2019 ...

https://ec.europa.eu/energy/sites/ener/files/documents/be_rec_fr.pdf

18 juin 2019 ... (2) La Belgique a présenté son projet de plan national intégré en matière d'énergie et de climat le 31 décembre 2018. La présentation de ce ...

commission europeenne - European Commission - Europa

http://ec.europa.eu/health/ph_threats/com/mic_res/event14.pdf

avancée décisive pour le traitement d'un large éventail de maladies infectieuses chez l'homme et ... KEMIN EUROPA N.V.. Toekomstlaan 42. B-2200 Herentals.

Commission européenne - EUR-Lex - Europa EU

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A52014DC0072&from=EN

12 févr. 2014 ... modeler l'évolution et l'utilisation de l'internet». 7 . Ces derniers temps, on a vu se multiplier les controverses sur l'avenir de l'internet et sur la.

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 23.5.2018 ... - EUR-Lex

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A52018DC0401&from=EN

23 mai 2018 ... (4) Le 27 avril 2018, la Belgique a présenté son programme national ... détérioration prévue du solde structurel en 2019, selon les prévisions du printemps ... (18) Le taux de vacance d'emploi figure parmi les plus élevés de ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 28.05.2002 Syndicat ...

https://ec.europa.eu/competition/antitrust/cases/dec_docs/36583/36583_54_3.pdf

Belgique(SETCA-FGTB) rue Haute n°42. 1000 BRUXELLES. RECOMMANDÉ AVEC ACCUSÉ DE. RECEPTION. Objet : Affaire IV/36 583-SETCA-FGTB/FIFA.

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le SG-Greffe(2016)D ...

https://bral.brussels/sites/default/files/bijlagen/inbreuk_no2_brussel_2016_highlights.pdf

1040 BRUXELLES. BELGIQUE. Objet: Mise en demeure – Infraction n°2016/2005. Le Secrétariat général vous prie de bien vouloir transmettre au Ministre des ...

L'Union européenne à la Foire du livre de Bruxelles Du ... - Europa EU

https://ec.europa.eu/belgium/sites/belgium/files/union_europeenne_a_la_foire_du_livre_2017.pdf

13 mars 2017 ... Du 9 au 13 mars 2017. Au cœur de la Foire du Livre, le stand UNION EUROPEENNE (Hall 1 – Stand N°113) vous permettra de découvrir de ...

Bruxelles, le - European Commission - Europa

https://ec.europa.eu/competition/state_aid/cases/228044/228044_1016051_76_1.pdf

12 Feb 2009 ... Ethias group membership of the special protection fund intended to ... on the basis of Article 87(3)(b) of the Treaty, an individual aid award or an.

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 5.7.2016 C(2016) 4051 ...

https://ec.europa.eu/competition/state_aid/cases/254584/254584_1779215_233_3.pdf

5 juil. 2016 ... Ces hôpitaux donnent plus d'un million de consultations médicales par an. ... raison des recours en annulation introduits par ces parties et de l'arrêt ... /eurostat/statistics-explained/index.php/Statistics_on_European_cities/fr, consultée le ... tandis que les Cliniques universitaires Saint-Luc, un hôpital privé, ...

1000 Bruxelles COMMI - European Commission - Europa

https://ec.europa.eu/competition/state_aid/cases/267496/267496_1888299_66_4.pdf

17 mars 2017 ... Aide d'État SA.39487 (2016/NN) - Belgique. Prolongation de la durée d'exploitation des centrales nucléaires. Tihange 1, Doel 1 et Doel 2.

Enseignants - 2019/2020 - Teachers Ecole européenne Bruxelles III

https://www.eeb3.eu/app/uploads/2019/09/B3-LISTE_ENSEIGNANTS-2019-2020.pdf

JONAKOVA. KAPOOR JACKSON. Beata. Myriam. Jiri. Marie. Laura Mary. Maria. Thomas. Elisabeth. Pablo. Simone ... DE MULDER. DERMITZAKI. D'HAESE.

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 7.3.2018 SWD(2018 ...

https://ec.europa.eu/info/sites/info/files/2018-european-semester-country-report-belgium-fr.pdf

7 mars 2018 ... Semestre européen 2018: évaluation des progrès accomplis dans les réformes structurelles ... Tableau B.1: Tableau de bord PDM pour la Belgique (RMA 2018) ... à leur tour, contrôlés. La mise en ... L'Union Benelux enquête ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 8.11.2017 COM(2017 ...

https://ec.europa.eu/transparency/regdoc/rep/1/2017/FR/COM-2017-676-F1-FR-MAIN-PART-1.PDF

8 nov. 2017 ... autant de défis majeurs qui peuvent transformer fondamentalement le ... CO2 pour les voitures particulières et les véhicules utilitaires légers ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 12.9.2018 COM(2018 ...

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A52018DC0637&from=DE

12 sept. 2018 ... partie de notre identité et définit notre Union. Les élections au Parlement européen de mai 2019 se tiendront dans un contexte très différent de ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 18.7.2017 C(2017 ...

https://ec.europa.eu/competition/state_aid/cases/254585/254585_1975254_181_2.pdf

18 juil. 2017 ... Airlines Belgium et Thomas Cook Airlines Belgium. Les textes ... La licence d'exploitation de l'aéroport de Bruxelles-National a été attribuée à.

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 8.12.2010 C(2010 ...

https://ec.europa.eu/competition/antitrust/cases/dec_docs/39510/39510_1203_3.pdf

8 déc. 2010 ... ainsi que dans plusieurs autres pays européens, et qui réalise un chiffre ... (491) D'autre part, l'ONP ne cite aucun texte de loi indiquant que les services de l'Etat ... Ainsi, la fixation d'un prix même indicatif affecte le jeu de la.

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 22.5.2018 COM(2018 ...

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX%3A52018DC0267&from=EN

22 mai 2018 ... Le riche patrimoine culturel de l'Europe ainsi que ses secteurs dynamiques ... Le nouvel agenda européen de la culture (ci-après le «nouvel ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 8.11.2016 COM(2016 ...

https://ec.europa.eu/transparency/regdoc/rep/1/2016/FR/COM-2016-707-F1-FR-MAIN.PDF

8 nov. 2016 ... émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration, au niveau national et au niveau de l'Union, d'autres informations ayant trait au ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 6.6.2017 SWD(2017 ...

https://ec.europa.eu/environment/gpp/pdf/criteria/textiles/FR.pdf

6 juin 2017 ... Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE pour les ... Fibres textiles, fils, tissus et tricots: produits intermédiaires destinés à ...

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 19.2.2020 COM(2020 ...

https://ec.europa.eu/info/sites/info/files/commission-white-paper-artificial-intelligence-feb2020_fr.pdf

Bruxelles, le 19.2.2020. COM(2020) 65 final. LIVRE BLANC. Intelligence artificielle. Une approche européenne axée sur l'excellence et la confiance ...

commission europeenne / european commission - Laserlab Europe

https://www.laserlab-europe.eu/events-1/laserlab-events/archive-events/2010/documents-2010/map_square_de_meeus_en.pdf

Taxi. Bus STIB. Métro STIB. Underground STIB. Bus TEC. Zone piétonne ... Sint Niklaas, Tournai ... possibilité de prendre un taxi aux gares Centrale, Midi et.

COMMISSION EUROPÉENNE SEC(2017) - European Commission

https://ec.europa.eu/transparency/regdoc/rep/2/2017/EN/SEC-2017-134-F1-EN-MAIN-PART-1.PDF

13 Mar 2017 ... SEC(2017) 134 final. Bruxelles, le 13 mars 2017. OJ 2204 – point 1 ... Possible items for College agendas 22 March 2017 – 26 July 2017.

Europa in mei 2019 - European Commission

https://ec.europa.eu/commission/sites/beta-political/files/comm_sibiu_06-05_nl.pdf

9 mei 2019 ... burgers en democratie van Europa tevens een aantal sug- gesties om onze ... als onafhankelijke bron van EU-nieuws en -analyses23. Het.

final 30/10/2019 - European Commission - Europa

https://ec.europa.eu/eurostat/documents/6939681/7070380/Ares%282019%296759968 Eurostat Remuneration Report 2019_ID FINAL 30oct.pdf/a7a0148f-4845-e6f2-325f-932453c1f24f

31 Oct 2019 ... Evolution of the purchasing power of salaries of national officials . ... compiled by Eurostat from direct surveys of staff, and a direct survey ... international organisations also present in Belgium (notably EuroControl and NATO).

Compendium 2019 - European Commission - Europa EU

https://eacea.ec.europa.eu/sites/eacea-site/files/compendium_eqavet_2019_dp.pdf

Therefore the activities will further developing quality assurance mechanisms in VET in line with the EQAVET Recommendation and/or, as part of quality ...

Erasmus Programmagids 2019 - European Commission - Europa EU

https://ec.europa.eu/programmes/erasmus-plus/sites/erasmusplus2/files/erasmus-plus-programme-guide-2019_nl.pdf

Deze programmagids is bedoeld als hulpmiddel voor iedereen die inzicht wil krijgen in de opzet en inhoud van het Erasmus -programma. Voorliggend.

PV Status Report 2019 - European Commission - Europa

https://ec.europa.eu/jrc/sites/jrcsh/files/kjna29938enn_1.pdf

13 Nov 2019 ... http://servicios.infoleg.gob.ar/infolegInternet/verNorma.do?id=253626. [GoA 2016] Decreto ... CWaPE Wallonian Energy Commission. °C.

Belgium country report 2019 - European Commission - Europa EU

https://ec.europa.eu/info/sites/info/files/file_import/2019-european-semester-country-report-belgium_en.pdf

27 Feb 2019 ... 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23. C o n trib u tio n s to y. -o. -y p o ... retail sector fit for the 21st century', Brussels, 19.4.2018,. COM(2018)219 final and ... Nederland, Luxembourg-Arlon). (82) European ...