PROMOLIFE ‐ CONDITIONS GENERALES

NV HighCo DATA Benelux SA, inscrite à la BCE sous le numéro BE ... HighCo n'est pas l'éditeur des actions et des bons de réduction disponibles sur le site ...

PROMOLIFE ‐ CONDITIONS GENERALES - Gerelateerde documenten

Conditions générales - Promolife

https://promolife.be/theme/default/files/PromoLife_Terms_fr.pdf

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PROMOLIFE ‐ CONDITIONS GENERALES

https://promolife.be/theme/default/files/PromoLife_Terms_fr.pdf

NV HighCo DATA Benelux SA, inscrite à la BCE sous le numéro BE ... HighCo n'est pas l'éditeur des actions et des bons de réduction disponibles sur le site ...

Conditions générales Conditions générales - EF Education First

https://www.ef.fr/__/~/media/efcom/funneling/pdf/terms/lsp/lsp_fr

au 31/03/2020. Le programme EF Langues à l'Etranger Adultes, Professionnels ... Année/Semestre Linguistique et EF Advanced Diploma et EF. Préparation ...

conditions generales de flex prepaid card conditions de commande ...

http://flexprepaid.be/sites/flexprepaid.be/files/cg_201511_fr.pdf

Siège Commercial : Bd Anspach 1 B13, 1000 Bruxelles - [email protected] ... Carrefour, des règles VISA, etc. et ne font, de ce fait, pas partie de l'ensemble ...

Carte client JBC - Conditions générales Les présentes Conditions ...

http://webimages.jbc.be/doc/be/jbc_conditions_generales.pdf

La carte client JBC peut être valablement utilisée pour épargner des points lors de chaque achat dans un magasin JBC en Belgique et au Grand-Duché de ...

Conditions générales en pdf

https://www.segersassocies.be/pdf/pl-elantis.pdf

Frais de compte à vue : néant, Elantis propose un compte gratuit. Belfius Pulse Start. • Assurance Solde Restant DŮ: 243,93 € payable annuellement sur.

Conditions générales Conditions générales - EF

https://www.ef.fr/__/~/media/efcom/funneling/pdf/terms/lsp/lsp_fr

au 31/03/2020. Le programme EF Langues à l'Etranger Adultes, Professionnels ... Année/Semestre Linguistique et EF Advanced Diploma et EF. Préparation ...

Conditions générales - BIL.com

https://www.bil.com/Documents/documentation-legale/conditions-generales-fr.pdf

G. EN. ER. ALES. Conditions Générales Banque Internationale à Luxembourg, société anonyme ... agrégation des comptes), au Luxembourg, en Belgique et au.

Conditions Générales - CSM

http://www.csmasbl.be/conditions.pdf

Conditions Générales. Pouvoir organisateur : - CSM asbl agréé ONE N° DI 62022 CSM P. - Centre d'activités sportives (stages sportifs et activités parascolaires).

Conditions générales

https://www.delhaizemagazine.be/images/ConditionsG%C3%A9n%C3%A9rales.pdf

Dans la section IV « Carte-Plus », «Établissement » renvoie aux magasins Delhaize (Delhaize Le Lion / De. Leeuw) en Belgique et au Luxembourg et, également, ...

Conditions générales de Be tv

http://www.betv.be/static/pdf/ContratBetv.pdf

une réduction du prix mensuel global de l'abonnement. Pour les abonnés ayant opté ... deur numérique de l'opérateur VOO (VOOcorder ou box .évasion). 5.

Conditions Générales - DAS

https://www.das.be/das/ewcm/ewcm.nsf/0/643EDA480ADF733BC1257FBD0037EF9E/$file/F5010%20Conditions%20ge%CC%81ne%CC%81rales.pdf

D.A.S. Gent. Elfjulistraat 45. 9000 Gent. Tel. 09/233.56.58 [email protected] Bureaux régionaux. LE PIONNIER. EN PROTECTION JURIDIQUE. A Company of the.

Conditions générales Altaprofits Vie

https://www.altaprofits.com/assurance-vie/altaprofits-vie/conditions-generales

Le solde peut être réparti sur l'un et/ou l'autre des fonds ... personnes ayant renoncé à la nationalité américaine ou à un permis de séjour permanent (green card). ... Restaurants et bars. FR0000121220. SODEXO. Actions. Semi-conducteurs.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE TELENET

https://www2.telenet.be/content/dam/www-telenet-be/klantenservice/downloads/TELNBMC9T726_Algemene_voorwaarden_Update_Maart_C19_fr.pdf

Telenet et entreprise liée à Telenet : Telenet S, ayant son siège social à 2800 ... Telenet a le droit d'adapter ses prix et tarifs une fois par an, à l'indice des prix à ...

Conditions Générales - Xerius

https://www.xerius.be/-/media/project/xerius/sites/public/boekhouders/formulieren-en-publicaties/ovv/fr/conditions-generales.pdf

Certificat Personnel et fiche de pension annuelle . ... avec régime fiscal « assurance-vie individuelle avec avantage fiscal (avec attestation 281.62) » (voir 7).

Conditions générales de la SMA Neutra

https://www.neutrahospi.be/wp-content/uploads/2018/01/FR_2018_NEUTRA_CONDITIONS_GENERALES.pdf

20 janv. 2018 ... Société Mutualiste d'Assurances Neutra. Rue de Joie 5 à ... Tout centre de soins de santé destiné aux personnes dont l'état de santé nécessite le ... convalescence. 1.9. Frais de ... Munalux, Mutualité Neutre ; et le rester tant ...

Conditions générales de vente - ICA

http://www.ica.be/ica_documents/ConditionsGeneralesDeVente.pdf

L'acompte est payable au grand comptant. Son non-paiement nous fonde à ne pas entamer la réalisation de nos propres obligations, aux torts du client. Les ...

générales conditions - Coursescoupdepouce.be

https://www.coursescoupdepouce.be/pdf/Conditions_generales_coursescoupdepouce.pdf

magasin ou en ligne, à l'exception de la réduction du personnel, de Makro-in-a-box, des produits et accessoires du tabac, des sacs poubelles communaux ou ...

Conditions générales - Théâtre de la Vie

http://www.theatredelavie.be/files/CGU.pdf

Le site www.theatredelavie.be est édité par l'asbl Théâtre de la Vie, situé Rue Traversière 45 –. 1210 Saint-Josse-ten-Noode. ARTICLE 3: Accès aux services.

Conditions générales - Sibelga

https://www.sibelga.be/uploads/assets/1214/fr/20180713145038000000-Conditions-generales-Sibelga.pdf

fournir des travaux, services ou fournitures par Sibelga. Les présentes conditions générales ne portent pas préjudice aux dispositions légales et réglementaires ...

Conditions générales de la SA Fabrimode - Bel&Bo

https://www.bel-bo.be/media/erp_sync_images/PDF_voorwaarden/conditionsgenerales_fr.pdf

Adresse e-mail : [email protected] Numéro d'entreprise : 0441904977 RPM COURTRAI. ING Banque Numéro de compte : 385-0521824-27. IBAN (pour ...

conditions générales de prestation - Puy du Fou

https://www.puydufou.com/download/fr/CGP_GP_fr.pdf

3 oct. 2019 ... Parc du Puy du Fou et/ou de la Cinéscénie (ci-après le Puy du Fou) et/ou ... écrite (ci-après Confirmation) de la Commande par lui, par voie électro- ... hôtel de proximité, sans supplément de prix, sans pouvoir être redevable ...

Conditions Générales d'Abonnement

https://static.canal-plus.net/boutique/infos-legales/CGA-Canal.pdf

également un compte Netflix soumis aux conditions d'utilisation de Netflix qui ... GROUPE CANAL ou toute autre personne désignée par elle à titre gratuit ou ...

Conditions générales de vente

https://www.dsvh.eu/wp-content/uploads/2016/01/conditions_g%C3%A9n%C3%A9rales.pdf

DSVH se réserve la possibilité de compléter les présentes conditions générales par des conditions particulières qui prévaudront en cas de conflit. L'annulation ...

Conditions générales - Fisa.be

https://www.fisa.be/sites/default/files/cgv_fr.pdf

Conditions Générales – version mars 2016. [1] ... signifie la date de l'ouverture officielle du Salon, telle ... FISA BATIBOUW SA, une société anonyme de droit.

Conditions générales - imagix

https://tickets.imagix.be/system/static_files/000/000/002/original.pdf?1582044534

18 févr. 2020 ... programmation lors de l'achat de Tickets, la durée de validité et les ... pour statuer sur les litiges les tribunaux de Tournai et Mons en Belgique.

conditions generales - Ma fenêtre by Ed

https://www.mafenetrebyed.be/wp-content/uploads/cgv-dursin.pdf

MENUISERIE DURSIN ne peut en aucun cas être tenu responsable d'éventuels accidents pouvant en résulter. Néanmoins, MENUISERIE DURSIN se réserve le ...

Conditions générales du TCS Livret ETI

https://www.tcs.ch/assets/docs/ecare_fr/etimot/2013/eti-2013_fr.pdf

Le Livret ETI Europe s'étend à l'Europe et aux Etats riverains de la mer ... ou l'hôtel. Dans un délai de 5 jours ouvrables, à dater de la connaissance de l'événement, il l'annoncera par écrit ... 1.3.1 ) est défaillant à la suite d'une panne, d'un.

conditions générales - Fortuneo

https://mabanque.fortuneo.fr/datas/files/fortuneo_cg.pdf

4 août 2004 ... ARTICLE 1 – ENTRÉE EN RELATION - OUVERTURE DE COMPTE. Il peut être ouvert dans les livres de Fortuneo au nom d'une personne phy ...

CONDITIONS GENERALES D'AFFILIATION

https://www.ucm-whatsup.be/assets/rsc/conditions-generales.pdf

Le membre de l'UCM bénéficiera, entre autres, des avantages suivants : 1. L'apport permanent d'un service juridique de première ligne dans les matières ...

F-CARE Conditions générales

https://www.federale.be/docs/default-source/default-document-library/algemeene-voorwaarden/f-care---conditions-g%C3%A9n%C3%A9rales.pdf?sfvrsn=83ec7fd7_10

Fédérale Assurance – Rue de l'Etuve 12 – 1000 Bruxelles – Belgique ... Mettewie 74-76 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean - Belgique – www.medexel.be - RPM ...

Conditions Générales - Dela

https://www.dela.be/-/media/Corporate/Documenten/Conditions%20generales%202019.ashx?la=fr

1 janv. 2019 ... Le Plan de Prévoyance obsèques DELA est une assurance vie branche 21 soumise au droit ... lice chez DELA et paie les primes. Le Preneur ...

conditions générales - Auchan - SPB

https://auchan.spb.eu/solution-serenite/Temp/NoticeTMFR01072013.pdf

de KARAPASS COURTAGE, SARL au capital de 7 622,45 euros,. Siège Social : ZAC de la Croix Bonnet, 20 avenue Georges Méliès. 78390 Bois d'Arcy, 384 ...

BELFIUS CAR Conditions générales

https://www.belfius.be/common/FR/multimedia/MMDownloadableFile/GeneralConditions/belfius_car.pdf

Si votre police Belfius Car inclut la garantie Vol, faire appel à. Belfius Insurance Services vous permet de bénéficier d'un véhi- cule de remplacement (voiture de ...

Conditions générales B2B - PaxFamilia

https://www.paxfamilia.com/hubfs/Conditions%20g%C3%A9n%C3%A9rales/CGU_PaxFamilia_B2B_V3_clean%2026112018.pdf?hsLang=fr-fr

maintenance évolutive (installation des mises à jour et versions actualisées) de Pax Familia. 17.2. Aucun prix ne sera facturé au Souscripteur pour ces services ...

Conditions générales - EF Education First

https://www.efswiss.ch/__/~/media/efcom/funneling/pdf/terms/ilc/ilc_ch

Qui peut s'inscrire? Le programme EF Cours de Langues à l'Etranger est ouvert à toutes les personnes de 9 ans à 18 ans à la date de début du cours selon la ...